Guichet Du Savoir
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Arbres classés
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Mario X. [ 08/03/2004 à 10:04 ]

Je souhaiterais connaître la législation sur les arbres classés et quelles sont les essences concernées.

Réponse attendue le 11/03/2004 - 10:03


bml_soc [ 09/03/2004 à 09:38 ]

Réponse du département Société

Vous pouvez consulter le site de l'association "Agence des arbres", notamment la partie intitulée "L'arbre et la loi".
[i]"Certains arbres isolés sont site classé. Cette protection, largement utilisée avant 1940, n'a plus cours ce jour."[/i]

Réponse attendue le 12/03/2004 - 09:03


bml_sci [ 09/03/2004 à 09:54 ]

Réponse du département Sciences et Techniques

Consulter le document intitulé : "Les droits de l'arbre" brochure à télécharger depuis le site du ministère de l'écologie et du développement durable, notamment la page 19 du document : le classement d'arbres n'existe plus.

Réponse attendue le 12/03/2004 - 09:03