Question d'origine :
L'assemblée élue d'un département s'appelle le conseil général et non le conseil départemental. Pour compliquer le tout, on parle d'élections cantonales ! Je crois me souvenir que cela provient du Directoire, qui avait institué des conseils généraux au niveau des départements et des cantons et supprimé les conseils municipaux. Le terme conseil général n'aurait perduré que pour les départements, après le rétablissement des conseils municipaux. Pouvez vous confirmer ou infirmer cette piste et préciser ?
Réponse du Guichet
bml_soc
- Département : Société
Le 16/10/2004 à 06h38
* Après maintes recherches, il nous est finalement impossible de vous donner une réponse précise et surtout concise qui résumerait l'histoire des institutions françaises, vaste sujet demandant une immersion prolongée dans des documents de droit administratif "pointus".
* Toutefois, nous vous invitons à consulter ces ouvrages présents dans notre département :
- Les collectivités territoriales en France de Michel Verpeaux, Dalloz, 2001.
- Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours de Pierre Villard, Dalloz, 2000.
- Département, conseil général, décentralisation : histoire et perspectives d'avenir, de Eugène Minot, 2000.
* En outre, le site conseil-general.com propose un historique du Conseil général dont voici un extrait :
Créés en 1789, les départements sont à l’époque dotés d’un conseil départemental. Cette assemblée délibérante désigne son président et un directoire exécutif permanent. La France est donc découpée en 83 départements organisés chacun autour d’un chef-lieu de manière à ce qu’il n’y ait pas plus d’une journée de cheval pour rallier le chef lieu depuis les points les plus éloignés du territoire départemental.
1800- L’organisation est remaniée, le Conseil Général apparait. Dans chaque département est mis en place un préfet, un conseil de préfecture et un conseil général. Le préfet détient seul le pouvoir exécutif laissant au conseil général son rôle d’assemblée délibérante.
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