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Accueil > Comité d'entreprise et jurisprudence

Comité d'entreprise et jurisprudence

par nalice7, le 12/12/2004 à 13:37 - 3889 visites

Bonjour,
Etudiante en master de ressources humaines, je dois me pencher sur les représentants du personnel et en particulier sur le comité d'entreprise.
Malheureusement je n'ai aucune notions de droits et dans le cadre de l'exposé que je dois rendre, je dois évoquer les rares jurisprudences relatives aux activités culturelles du comité d'entreprise ( blink.gif )!!!!
Où puis-je trouver des informations sur ces jurisprudences?
Et par miracle sauriez-vous quelles sont -elles?

Le site de legifrance que j'ai déjà eu l'occasion de consulter me semble un labyrinthe sans fin... enfin je ne désespere pas! (en fait je n'ai pas le choix, mdr!)
Merci d'avance et à très bientôt!
Nalice7

Réponse du Guichet du savoir

par bml_soc, le 15/12/2004 à 10:20

Réponse du département Société

Tout d’abord, nous vous conseillons la lecture des ces quelques ouvrages d’introduction au droit et à la documentation juridique :
Comprendre le droit / René Robaye (Academya-Bruylant, 2002)
Introduction générale au droit / Patrick Courbe... (Dalloz, 2001)
Petit guide d'accès à l'information juridique française : Pratique de la recherche documentaire juridique / Stéphane Cottin, Sophie Moyret (ADBS, 2000)
La recherche documentaire en droit / Yann Tanguy,... (PUF, 1991)

Ensuite, vous pourrez consulter ces livres auxquels vous avez accès dans le réseau des bibliothèques municipales de Lyon :
Comité d'entreprise : élections, fonctionnement, protection, prérogatives économiques et sociales / Evelyn Bledniak et Sandra Guérinot (Delmas, 2003)
Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen (LGDJ, 2003)
Le comité d'entreprise : les principaux textes de loi / Edition des Journaux Officiels, 2001
Nous vous conseillons de consulter les [i]bibliographies[/i] et [i]annexes[/i], qui souvent proposent des extraits de textes juridiques.

Pour trouver des textes de jurisprudence concernant les comités d'entreprise (il s'agira de la jurisprudence "sociale"), vous pourrez feuilleter
- des dictionnaires de jurisprudence :
le Dictionnaire permanent social : jurisprudence sociale commentée 2001 / Editions Législatives, 2002
le Lamy social : droit du travail, la relation salariale, sécurité sociale... / dir. Dominique Jullien, Catherine Girodroux et Marie Hautefort (éd. Lamy)
le Dictionnaire permanent conventions collectives : Panorama de jurisprudence 2001 / Editions Législatives, 2002
- des revues spécialisées :
Droit social (cf. tables de jurisprudence en mars),
Revue pratique de droit social (dont 1 n° spécial jurisprudence par an),
Liaisons sociales : Bref social (en particulier le n° 13661 du 7/06/2002, consacré aux comités d’entreprise)

Enfin, il existe une version électronique (cd-rom) du "Lamy comité d'entreprise", accessible à la Bibliothèque nationale de Fance (cf. le catalogue Bn-Opale Plus) ou à la Bibliothèque universitaire de sciences et des technologies de Lille 1.
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