Voyage en avion en Nouvelle-Calédonie
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 18/07/2011 à 08h44
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Question d'origine :
bonjour,
je vais dans 3 mois en Nouvelle Calédonie, dans la famille, je voudrais savoir si j'ai le droit en bagage en soute d'emporter des marchandises consommables, charcuterie sous vide, conserves, bocaux et boissons alcolisés.
merci de votre réponse
Réponse du Guichet
anonyme
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 18/07/2011 à 15h05
Réponse du service Guichet du Savoir
Le site internet de la Douane consacre une page pour les voyageurs en Nouvelle-Calédonie (ci-dessous).
C'est dans le dépliant "Quelles sont les marchandises autorisées à l'entrée en Nouvelle-Calédonie ?" que vous pourrez constater que la charcuterie (saucissons, jambons crus, ...) ainsi que les viandes crues, séchées, cuites, sont interdites d'entrée en Nouvelle-Calédonie.
Il n'y a, par contre, pas d'interdiction pour les boissons alcoolisées sans que nous puissions dire avec assurance en quelle quantité.
Si le site des Douanes est très clair concernant les achats au sein de l'Union européenne, il n'y a pas d'indication spécifique concernant le transport d'alcool entre la métropole et les territoires d'Outre-mer. Il semble que vous puissiez en emporter 10 litres. Mais il faudrait en demander la confirmation en téléphonant au 3950.
Vous voyagez en Nouvelle-Calédonie
Les « collectivités d’outre-mer » regroupant les collectivités de Polynésie Française, Nouvelle-Calédonie, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, ainsi que Wallis et Futuna et ne faisant pas partie du "territoire douanier" communautaire, disposent de l'autonomie douanière et fiscale.
Chaque collectivité possède sa propre réglementation douanière. Cependant la réglementation en vigueur comporte des similitudes (tel que le cumul des franchises, les moyens de paiement, le régime des bordereaux de détaxe), mais aussi des différences, par exemple pour les quantités admises en franchise de droits et taxes, ainsi que pour les seuils de valeur.
Pour tout renseignement complémentaire concernant la réglementation applicable dans les DOM-TOM, adressez-vous directement au service des douanes (cf. la liste des ports d'attache) du département ou du territoire concerné, ou bien renseignez-vous auprès des services du Ministère de l'Outre-mer, 27 rue Oudinot 75358 PARIS 07 SP (site internet www.outre-mer.gouv.fr).
Bon voyage en Nouvelle Calédonie
► Vous voyagez en Nouvelle Calédonie, la douane vous informe de vos droits et des formalités à accomplir, consultez les dépliants mis à votre disposition :
► Dépliant Bon voyage en Nouvelle Calédonie (juillet 2007)
► Contre le fléau de la contrefaçon, la douane de Nouvelle-Calédonie vous informe (décembre 2008)
► Quelles sont les marchandises autorisées à l'entrée en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Les franchises appliquées en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Vous êtes chef d'entreprise en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Vous recevez un colis postal en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
Vous arrivez avec votre bateau en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Vous transférez votre résidence principale en Nouvelle- Calédonie (décembre 2008)
Déclaration en douane
A votre arrivée en Nouvelle Calédonie, vous devez déclarer les marchandises transportées et acquitter les droits et taxes correspondants au bureau de douane.
Toutefois, vous pouvez bénéficier de franchises (vous n'avez alors à payer ni droits et taxes) sur les marchandises indiquées dans le tableau ci-dessous (achats ou cadeaux).
Franchises douanières en valeur et en quantités
La Nouvelle-Calédonie dispose de l'autonomie douanière et fiscale.
Nous vous invitons à consulter le site de la direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie.
Que vous soyez particulier ou chef d'entreprise, résident ou touriste, commerçant, responsable économique ou tout simplement curieux des dispositions douanières applicables en Nouvelle-Calédonie, nous nous sommes efforcés de répondre à vos attentes.
Nous serons attentifs à vos remarques et vous souhaitons une bonne navigation
Justification à votre retour
Si vous emportez avec vous certains objets usuels tels que caméras, appareils photos, magnétophones, postes radio... Munissez-vous des documents justifiant de leur situation régulière, telles que factures d'achat, quittances douanières, carte de libre circulation délivrée par les services douaniers. Leur réimportation en sera facilitée.
► Formalités particulières
A l'entrée ou à la sortie de Nouvelle-Calédonie, certaines marchandises sont soumises à une réglementation particulière.
Il s'agit notamment :
- des produits stupéfiants ou hallucinogènes, qui sont interdits à titre absolu.
- d'importation, d'exportation ou simplement de la détention de produits contrefaisant des marques, ce qui constitue un délit douanier qui vous expose à de lourdes sanctions, telles que la confiscation de la marchandise, une amende douanière, des poursuites judiciaires ;
- des végétaux, produits végétaux et produits d'origine animale : dont les importations sont soumises à des exigences particulières. Renseignez vous auprès du Service vétérinaire et de la protection des végétaux (site Internet du ministère de l'agriculture www.agriculture.gouv.fr) proche de votre domicile ou de celui de Nouméa, B.P. 256 Nouméa. Téléphone : (687) 24 37 45.
- des animaux vivants : dont les importations sont soumises à une autorisation spécifique.; Se renseigner auprès d'un Service vétérinaire.
Les conserves issues de la fabrication industrielle et disposant d'une marque de salubrité sont dispensées, dans la limite de 2 kg par personne, de la présentation du certificat sanitaire et de salubrité, mais doivent être présentées spontanément à l'inspection sanitaire lors du débarquement.
A noter. A l'entrée ou à la sortie du territoire douanier de l'Union européenne, ces marchandises sont également soumises à une réglementation particulière. Leur entrée ou leur sortie est même interdite dans certains cas.
Il s'agit notamment des animaux vivants (chiens et chats en particulier), des produits d'animaux et des produits végétaux, d'espèces de la faune et de la flore sauvages menacées d'extinction et des produits qui en sont issus, des médicaments et produits médicaux (sauf ceux correspondant aux besoins personnels du voyageur), des armes et munitions, des biens culturels, des vins, boissons alcoolisées et autres produits soumis aux règles des contributions indirectes et au paiement de taxes.
L'importation, l'exportation ou la simple détention de produits contrefaisant des marques constituent un délit douanier qui vous expose à de lourdes sanctions : confiscation de la marchandise, amende douanière, poursuites judiciaires...
► A votre retour en métropole
Vous pouvez bénéficier de franchises en valeur ou en quantités (Voir la rubrique Voyageurs/Les franchises douanières en valeur et en quantités).
Achats dans les magasins sous douane ou avec bordereau de détaxe
Les achats de produits hors taxes dans un magasin sous douane (port, aéroport, avion, etc.) ou sous le régime des bordereaux de détaxe doivent être déclarés au moment de votre arrivée en Nouvelle-Calédonie.
Le service des douanes percevra le montant des droits et taxes éventuellement dus.
► Moyens de paiement
Afin de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant de trafics illicites, notamment des stupéfiants les sommes (espèces ou chèques), titres (actions, obligations, etc.) ou valeurs d’un certain montant (ou son équivalent en devises), transportés par une personne physique, doivent être déclarés à l'administration des douanes. (Voir l'inforamtion sur ce site).
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Renseignements complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, adressez-vous à la Direction régionale de Nouvelle Calédonie
- Services de Nouvelle-Calédonie
- Nouméa division
Mél. douanes.nc@offratel.nc
► Site Internet de la direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie (DRDNC sur le site du Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie).
Le site internet de la Douane consacre une page pour les voyageurs en Nouvelle-Calédonie (ci-dessous).
C'est dans le dépliant "Quelles sont les marchandises autorisées à l'entrée en Nouvelle-Calédonie ?" que vous pourrez constater que la charcuterie (saucissons, jambons crus, ...) ainsi que les viandes crues, séchées, cuites, sont interdites d'entrée en Nouvelle-Calédonie.
Il n'y a, par contre, pas d'interdiction pour les boissons alcoolisées sans que nous puissions dire avec assurance en quelle quantité.
Si le site des Douanes est très clair concernant les achats au sein de l'Union européenne, il n'y a pas d'indication spécifique concernant le transport d'alcool entre la métropole et les territoires d'Outre-mer. Il semble que vous puissiez en emporter 10 litres. Mais il faudrait en demander la confirmation en téléphonant au 3950.
Vous voyagez en Nouvelle-Calédonie
Les « collectivités d’outre-mer » regroupant les collectivités de Polynésie Française, Nouvelle-Calédonie, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, ainsi que Wallis et Futuna et ne faisant pas partie du "territoire douanier" communautaire, disposent de l'autonomie douanière et fiscale.
Chaque collectivité possède sa propre réglementation douanière. Cependant la réglementation en vigueur comporte des similitudes (tel que le cumul des franchises, les moyens de paiement, le régime des bordereaux de détaxe), mais aussi des différences, par exemple pour les quantités admises en franchise de droits et taxes, ainsi que pour les seuils de valeur.
Pour tout renseignement complémentaire concernant la réglementation applicable dans les DOM-TOM, adressez-vous directement au service des douanes (cf. la liste des ports d'attache) du département ou du territoire concerné, ou bien renseignez-vous auprès des services du Ministère de l'Outre-mer, 27 rue Oudinot 75358 PARIS 07 SP (site internet www.outre-mer.gouv.fr).
Bon voyage en Nouvelle Calédonie
► Vous voyagez en Nouvelle Calédonie, la douane vous informe de vos droits et des formalités à accomplir, consultez les dépliants mis à votre disposition :
► Dépliant Bon voyage en Nouvelle Calédonie (juillet 2007)
► Contre le fléau de la contrefaçon, la douane de Nouvelle-Calédonie vous informe (décembre 2008)
► Quelles sont les marchandises autorisées à l'entrée en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Les franchises appliquées en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Vous êtes chef d'entreprise en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Vous recevez un colis postal en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
Vous arrivez avec votre bateau en Nouvelle-Calédonie (décembre 2008)
► Vous transférez votre résidence principale en Nouvelle- Calédonie (décembre 2008)
Déclaration en douane
A votre arrivée en Nouvelle Calédonie, vous devez déclarer les marchandises transportées et acquitter les droits et taxes correspondants au bureau de douane.
Toutefois, vous pouvez bénéficier de franchises (vous n'avez alors à payer ni droits et taxes) sur les marchandises indiquées dans le tableau ci-dessous (achats ou cadeaux).
Franchises douanières en valeur et en quantités
La Nouvelle-Calédonie dispose de l'autonomie douanière et fiscale.
Nous vous invitons à consulter le site de la direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie.
Que vous soyez particulier ou chef d'entreprise, résident ou touriste, commerçant, responsable économique ou tout simplement curieux des dispositions douanières applicables en Nouvelle-Calédonie, nous nous sommes efforcés de répondre à vos attentes.
Nous serons attentifs à vos remarques et vous souhaitons une bonne navigation
Justification à votre retour
Si vous emportez avec vous certains objets usuels tels que caméras, appareils photos, magnétophones, postes radio... Munissez-vous des documents justifiant de leur situation régulière, telles que factures d'achat, quittances douanières, carte de libre circulation délivrée par les services douaniers. Leur réimportation en sera facilitée.
► Formalités particulières
A l'entrée ou à la sortie de Nouvelle-Calédonie, certaines marchandises sont soumises à une réglementation particulière.
Il s'agit notamment :
- des produits stupéfiants ou hallucinogènes, qui sont interdits à titre absolu.
- d'importation, d'exportation ou simplement de la détention de produits contrefaisant des marques, ce qui constitue un délit douanier qui vous expose à de lourdes sanctions, telles que la confiscation de la marchandise, une amende douanière, des poursuites judiciaires ;
- des végétaux, produits végétaux et produits d'origine animale : dont les importations sont soumises à des exigences particulières. Renseignez vous auprès du Service vétérinaire et de la protection des végétaux (site Internet du ministère de l'agriculture www.agriculture.gouv.fr) proche de votre domicile ou de celui de Nouméa, B.P. 256 Nouméa. Téléphone : (687) 24 37 45.
- des animaux vivants : dont les importations sont soumises à une autorisation spécifique.; Se renseigner auprès d'un Service vétérinaire.
Les conserves issues de la fabrication industrielle et disposant d'une marque de salubrité sont dispensées, dans la limite de 2 kg par personne, de la présentation du certificat sanitaire et de salubrité, mais doivent être présentées spontanément à l'inspection sanitaire lors du débarquement.
A noter. A l'entrée ou à la sortie du territoire douanier de l'Union européenne, ces marchandises sont également soumises à une réglementation particulière. Leur entrée ou leur sortie est même interdite dans certains cas.
Il s'agit notamment des animaux vivants (chiens et chats en particulier), des produits d'animaux et des produits végétaux, d'espèces de la faune et de la flore sauvages menacées d'extinction et des produits qui en sont issus, des médicaments et produits médicaux (sauf ceux correspondant aux besoins personnels du voyageur), des armes et munitions, des biens culturels, des vins, boissons alcoolisées et autres produits soumis aux règles des contributions indirectes et au paiement de taxes.
L'importation, l'exportation ou la simple détention de produits contrefaisant des marques constituent un délit douanier qui vous expose à de lourdes sanctions : confiscation de la marchandise, amende douanière, poursuites judiciaires...
► A votre retour en métropole
Vous pouvez bénéficier de franchises en valeur ou en quantités (Voir la rubrique Voyageurs/Les franchises douanières en valeur et en quantités).
Achats dans les magasins sous douane ou avec bordereau de détaxe
Les achats de produits hors taxes dans un magasin sous douane (port, aéroport, avion, etc.) ou sous le régime des bordereaux de détaxe doivent être déclarés au moment de votre arrivée en Nouvelle-Calédonie.
Le service des douanes percevra le montant des droits et taxes éventuellement dus.
► Moyens de paiement
Afin de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant de trafics illicites, notamment des stupéfiants les sommes (espèces ou chèques), titres (actions, obligations, etc.) ou valeurs d’un certain montant (ou son équivalent en devises), transportés par une personne physique, doivent être déclarés à l'administration des douanes. (Voir l'inforamtion sur ce site).
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Pour tout renseignement complémentaire, adressez-vous à la Direction régionale de Nouvelle Calédonie
- Services de Nouvelle-Calédonie
- Nouméa division
Mél. douanes.nc@offratel.nc
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