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système judiciaire américain

par dick, le 15/02/2005 à 12:31 - 10156 visites

Bonjour,
je cherche des références de documents (livres, films, sites internet,...) qui traitent du système judiciaire américain et/ou de ses dérives.
Merci d'avance. biggrin.gif

Réponse du Guichet du savoir

par bml_soc, le 17/02/2005 à 17:20

Réponse du département Société et du département Arts et Loisirs

Généralités sur le système judiciaire américain :

*le site de l’Ambassade des Etats-Unis en France à la rubrique [i]Les Etats-Unis de A à Z[/i] : dans l'index, choisir « [i]judiciaire, pouvoir [/i]» et aussi « [i]peine de mort[/i] ».
*le site de l'Université Pierre Mendes France de Grenoble donne accès à un cours très complet intitulé « [i]Grands système juridiques comparés [/i]» : une partie consacrée au droit américain ([i]Common law 2[/i]) décrit de manière claire et fouillée le système judicaire américain.
*l’encyclopédie libre Wikipedia propose un article sur La Cour suprême des États-Unis « [i]sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis[/i] ».

Vous pouvez aussi consulter à la Bibliothèque municipale de Lyon les ouvrages suivants :

*Le système judiciaire américain et ses problèmes , Armand Hage , Ellipses-Marketing, 2000.
*La justice aux Etats-Unis, A.Deysine, Que-sais-je ? n° 3379, 1998.
*Le droit pénal américain, J.Cedras, Que-sais-je ? n° 3173, 1997.
*Le droit américain, A.Levasseur, Dalloz, 2004.
*Le droit des Etats-Unis, Elisabeth Zoller, Presses universitaires de France, 2001.
*Les polices aux Etats-Unis, A. Bauer, E. Perez, 2003

Sur l’évolution de la justice aux Etats-Unis :

* « Enquête sur l'état de la démocratie : résistance citoyenne contre le Patriot Act » , Elaine Scarry, in Courrier international no n°714, 08/07/2004, p.46 : [i]cette loi, adoptée dans la foulée du 11 septembre 2001, accroît fortement les pouvoirs de contrôle des autorités fédérales. D'un bout à l'autre des Etats-Unis, les municipalités se mobilisent pour empêcher l'application de ce texte qui bafoue les libertés individuelles[/i].

* « John Ashcroft, ministre de l'Injustice » , Richard Cohen, in Courrier international 577, 22/11/2001, p.26 : [i]en autorisant l'écoute des communications entre les prisonniers et leurs avocats, le ministre de la Justice américaine a suscité un flot de critiques dans toute la presse américaine[/i].

* « Les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire :le juge judiciaire juge constitutionnel ? » , Bertrand Lamy, in Revue du droit public no 3, 01/05/2002, p. 781 : [i]les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire, le juge judiciaire , juge constitutionnel ? Le modèle de justice constitutionnelle qui s'est développé en Europe après 1945 se sépare de l'exemple américain sur la question du rôle du juge judiciaire dans l'exercice du contrôle de constitutionnalité. Alors que les Etats-Unis accordent à tout juge un pouvoir de " judicial review " pour résoudre les questions d'inconstitutionalité, la majorité des Etats européens a penché en ce domaine en faveur d'un système centralisé, avec la création d'une Cour constitutionnelle. Parmi ces pays la France est l'un des rares à ne connaître aucun contrôle de constitutionalité. Cependant depuis la fin de la 2ème guerre mondiale la montée des droits fondamentaux est à l'origine d'une amplification de l'utilisation des principes constitutionnels par le juge judiciaire français. Sujet qui est analysé dans cette chronique sous la forme de deux chapitres, manifestions et fondements du recours aux principes constitutionnels.[/i]

* « Justice des mineurs aux Etats-Unis » , Marie Boëton in Etudes, mars 2004, p. 331-339 : [i]l'évolution de la justice des mineurs américaine qui aujourd'hui, en raison du nombre accru des transferts de mineurs vers les cours criminelles et le système pénitentiaire pour adultes, n'est plus que l'ombre d'elle-même; quelques timides réformes dont elle a fait récemment l'objet.[/i]

* « Michael Walzer : pour une théorie de la justice distributrice » , Laurent Bouvet in Magazine littéraire, no 361, janv. 1998, p. 93-96 : [i]entrevue sur son livre Sphères de justice : une défense du pluralisme et de l'égalité, sur une théorie pluraliste de la justice et sur le multiculturalisme américain[/i].

En ce qui concerne la juridicisation de la société américaine :

* « Vivre à l'américaine, de tribunaux en procédures », Jeffrey Rosen et Steven Guarnaccia, in Courrier international n°589, 14/02/2002, p.40-42 : [i]que ce soit à l'école, au bureau, à l'église ou à Washington, les comportements naguère inspirés par la sociabilité ou par l'autorité sont de plus en plus régis par des lois et des règlements. Jeffrey Rosen, chroniqueur judiciaire et écrivain, explique comment les batailles d'avocats en sont venues à se substituer au débat moral ou politique.[/i]

* « Etats-Unis : l'enfer des entreprises, le paradis des avocats », Vincent Bagard, in Alternatives économiques, no 164, 01/11/1998, p. 60-63 : [i]tous les prétextes semblent bons, outre-Atlantique, pour intenter un procès contre un fabricant ou un médecin. Les procès remportés pour des raisons surprenantes à nos yeux et les dommages et intérêts faramineux obtenus par les plaignants font régulièrement la une des journaux. La voie judiciaire n'est pas qu'une pratique ancienne, c'est aussi pour le citoyenle moyen privilégié de revendiquer ses droits face aux entreprises dans une société où l'intervention directe de l'Etat est souvent plus limitée qu'en Europe. Si cet activisme encouragé par les avocats américains (ils prélèvent de 30 à 40% des sommes reçues par leurs clients, d'où leur intérêt à multiplier les plaintes) témoigne de la faiblesse de l'Etat providence, il n'est pas dénué d'effet pervers : il est difficile de dire si les consommateurs s'en trouvent mieux protégés car, sous une forme ou sous une autre, la régulation d'une économie de marché se révèle toujours complexe et coûteuse (avocats et primes d'assurance contre fonctionnaires et impôts).[/i]

* « Les milliards des avocats américains », Philippe Boulet-Gercourt, in Le Nouvel Observateur, no 1866, 10 août 2000, p. 32-34 : [i]reportage sur l'ampleur du phénomène des actions en justice collective aux Etats-Unis et sur le rôle qu'y jouent et les bénéfices qu'en tirent les avocats qui intentent ces recours[/i].

* « Une société de procès », Pierre de Charentenay, Pierre Kramer, Nicole Bary, François Bédarida in Etudes, févr. 1998, p. 199-207 : [i]réflexions sur ce thème: la multiplication des poursuites judiciaires aux Etats-Unis; les grands dossiers judiciaires en France; le rituel des aveux et des procès; les procès polarisés sur le passé en France[/i].

La justice pénale américaine :

* « Politiques carcérales : une comparaison Europe/Etats-Unis », Philippe Le Moigne in Esprit n° 248, 01/12/1998, p. 154.

* « Etat carceral: l'emprisonnement des classes dangereuses aux Etats-Unis - Une seule punition, l'enfermement ? », Loïc Wacquant, Florence Raynal, in Monde diplomatique, n° 532, 01/07/1998, p. 20-22 : [i]surveiller et punir : les prisons du monde "libre" débordent, pourtant on continue à privilégier ce mode de sanction reconnu coûteux et peu efficace.[/i]

* « Politiques carcérales : une comparaison Europe/Etats-Unis », Hugues Lagrange in Esprit, n° 12 déc. 1998, p. 154-168 : [i]analyse comparative des politiques carcérales européennes et américaines: taux d'incarcération; typologie de la population carcérale; emprisonnement et apartheid social aux Etats-Unis.[/i]
* « Trois délits et t'es fini! », Duncan Campbell, in Courrier international, n° 593, 14 mars 2002, p. 42-43 : [i]la dénonciation des absurdités et des injustices de la "loi des trois délits" ("Three-strikes law") adoptée en Californie et dans certains états américains en 1993 ; les impacts de celle-ci sur les familles des marginaux et des coupables de crimes mineurs non violents ou des handicapés intellectuels, souvent Noirs ou d'origine latino-américaine.[/i]

On ne peut aborder aussi le système judiciaire américain sans aborder la question de la peine de mort. Sur cet aspect de la justice pénale américaine, nous vous proposons aussi quelques articles et ouvrages :

* « La surproduction de la mort aux Etats-Unis », James S Liebman et Gwénaële Calvès, in Le Débat n° 116, 01/09/2001, p. 168 – 191 :[i] l'étude de l'auteur, professeur à la Columbia Law School à New York, éclaire le public français sur la question passionnelle mais obscure qu'est l'entêtement des américains à recourir à la peine de mort. Les recherches conduites par l'équipe de l'auteur à propos de l'emballement du recours à la peine de mort aux Etats-Unis permettent, à partir de l'analyse économique du droit, de saisir la rationalité d'une situation juridiquement aberrante. Elle résulte en fait de stratégies développées à différents niveaux de l'appareil judiciaire américain, par des agents rationnellement engagés dans une démarche d'optimisation de leurs ressources. La grille de lecture de l'auteur pouvant être jugée choquante dans le contexte européen de mobilisation contre la "barbarie américaine", son article est prédédé par une présentation rédigée par sa traductrice Gwénaële Calvès, professeur de droit.[/i]

* « Mumia Abu-Jamal à travers cinq images qui me sont chères », Jacques Lederer, in Les Temps modernes, n° 613, mars-avril-mai 2001, p. 240-248 : [i]extrait de l'ouvrage Comment la marée montante délivra Mumia Abu-Jamal de Jacques Lederer qui constitue un plaidoyer contre la peine de mort au moment de la perspective de cassation de la condamnation du journaliste noir américain Mumia Abu-Jamal accusé d'avoir tué un policier blanc en 1981.[/i]

* « Mumia Abu Jamal : celui qui ne doit pas mourir : sa condamnation à mort accuse la justice américaine », Laurent Joffrin, in Le Nouvel Observateur, n° 1857, 8 juin 2000, p. 48-52. : [i]contre-enquête sur l'énigme policière, devenue une grande affaire politique, de la condamnation à mort de M. Abu Jamal pour le meurtre d'un policier en 1981: rappel de ses deux procès; les facteurs qui militent pour un nouveau procès équitable[/i].

*En direct du couloir de la mort , Mumia Abu-Jamal; préf. Jacques Derrida; introd. John Edgar Wideman; postf. Leonard I. Weinglass; trad. de l'américain par Jim Cohen, La Découverte, 2003.

*La peine de mort aux Etats-Unis, André Kaspi, Plon, 2003.

*le site d'Amnesty International

Des documentaires :

*Un coupable idéal, un film de Jean-Xavier de Lestrade, Ed. Montparnasse, 2002 : Floride, 7 mai 2000. Mary Ann Stephens est abattue d'une balle dans la tête sous les yeux de son mari. Deux heures plus tard, Brenton Butler, 15 ans, est arrêté. M. Stephens l'identifie. Brenton Butler signe des aveux. Enquêteurs et jounalistes sont prêts à condamner ce coupable idéal sauf son avocat Patrick McGuinness. En reprenant l'enquête, il découvre des éléments troublants qui peuvent remettre en cause les conclusions de la police.

*Made in the USA, de Solveig Anspach et Cindy Babski : ils analysent dans ce film le système judiciaire américain suite au procès baclé de Odell Barnes exécuté par la justice texane.

La justice américaine à travers le cinéma

En ce qui concerne le traitement au cinéma de la justice américaine, vous pouvez vous reporter utilement au n° 105, 4e trimestre 2002, de la revue CinémAction, qui aborde le thème de [i]La justice à l’écran[/i]. Vous y trouverez les articles suivants, parfois accompagnés de bibliographies sélectives :

*« L’industrie américaine du cinéma et ses premiers censeurs », par Véronique Elefteriou-Perrin, p. 43-50.
*« MacCarthy and co », par Jacques Lefèbvre, p. 51-56.
*« Du héros à l’escroc : Hollywood et ses avocats », par Laurent Goualle, p. 94-100. L’auteur dresse une série de portraits d’avocats du cinéma hollywoodien, révélateurs de leur place dans la société et de leur perception par le public.
*« Nous sommes tous des jurés : Douze hommes en colère », par Yves Carlet, p. 101-109. Examen de la justice américaine telle qu’elle se présente dans le film Douze hommes en colère, de Sydney Lumet (1957).
*« La justice en question : retournements et subversions dans Témoin à charge de Billy Wilder, par Gilles Ménégaldo, p. 111-119.
*« Les films de prétoire : un genre hollywoodien à part entière », par Michel Cieutat, p. 144-151. Article détaillé répondant a priori à votre question, avec de nombreuses citations de films.
*« Alfred Hitchcock : procès et procédés, par Dominique Sipière, p. 157-164.
*« Autopsie d’un meurtre d’Otto Preminger ou du procès de mœurs, par Anne-Marie Paquet-Deyris, p. 165-170.
*« Du stéréotype au mythe : huis clos judiciaire et grands espaces dans Le sergent noir de John Ford », par Gilles Ménégaldo, p. 171-178.
*« Nord vs. Sud : quatre procès autour d’une question nationale » [la guerre de Sécession], par Laurent Goualle, p. 179-185.
*« Le portrait d’une démographie bafouée : les morts continuent à marcher », par Zeenat Saleh, p. 186-194. Etude réalisée à partir des films hollywoodiens portant sur la peine de mort.

Signalons également le livre à paraître en mars 2005 : Séries télé : visions de la justice / Barbara Villez, éd. PUF.
Commentaire d’Electre, base bibliographique du Cercle de la Librairie : « Etudie l'image de la justice, de son fonctionnement et de ses acteurs, telle qu'elle est véhiculée par les séries télévisées américaines et dans une moindre mesure françaises ».
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