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Vérifier qu'un livre est libre de droit

par Géraldine D, le 07/07/2015 à 11:38 - 6758 visites

Bonjour,
Comment savoir si un livre est, ou n'est pas, dans le domaine public, et donc libre de droits et donc téléchargeable gratuitement ?
Je connais plusieurs sites qui proposent des téléchargements de livres libres de droits, mais la recherche peut être fastidieuse s'il faut chercher sur chaque site le titre que l'on souhaite. Je me demandais s'il existait une recherche qui nous donne l'information sur les droits liés au livre. En l’occurrence je cherche Ulysse de Joyce.
Merci,

Réponse du Guichet du savoir

par gds_et, le 07/07/2015 à 15:24

Bonjour,

En matière de droits patrimoniaux, la règle est la suivante :

Les droits patrimoniaux s'appliquent tout au long de la vie de l'auteur. À son décès, ils sont transmis à ses ayants droit, qui en bénéficient ensuite pendant 70 ans.
Source : Droits d’auteur, vosdroits.service-public.fr

Pour savoir si une œuvre est tombée ou non dans le domaine public, il faut donc calculer à partir de l’année de décès de l’auteur si plus de 70 ans se sont écoulés.
Dans le cas de James Joyce, l’auteur étant décédé en 1941, son œuvre est effectivement tombée dans le domaine public, depuis 2012.
Toutefois, il faut prendre en considération le fait que les traductions sont elles aussi soumises au droit d’auteur. Par conséquent, si vous souhaitez lire une traduction française libre de droit, il faut que le traducteur soit aussi décédé avant 1945… ce qui n’est pas le cas pour Ulysse :

Lorsque la nouvelle de l’entrée de l’oeuvre de James Joyce dans le domaine public a circulé sur Twitter après le premier de l’an, certains ont fait remarquer que cela n’aurait que peu d’incidence pour le public français, dans la mesure où les traductions de ses créations restent protégées. Il est en effet exact que les traductions sont considérées comme des « oeuvres dérivées » produites à partir d’une oeuvre préexistante, sur lesquelles le traducteur va disposer d’un nouveau droit d’auteur pendant toute la durée de sa vie plus 70 ans. C’est dire, par exemple, que la nouvelle traduction d’Ulysse de Joyce, parue en 2004 chez Gallimard, va rester protégée pendant des décennies, quand bien même le texte original aura rejoint le domaine public en 2012. Même la traduction la plus ancienne, celle de 1929, devrait rester protégée jusque vers les années 2040, au vu des dates de décès des différents traducteurs qui ont collaboré pour l’établir.
Source : Des traductions libres pour faire entrer Joyce (et d’autres) dans un domaine public vibrant !, S.I.Lex : au croisement du droit et des sciences de l’information.

Voici pour terminer plusieurs sites proposant uniquement des ebooks libres de droit :
- Project Gutenberg (site anglophone, mais propose aussi des œuvres et traductions françaises libres de droit)
- ebooksgratuits.com
- La bibliothèque électronique du Québec, textes d’auteurs appartenant au domaine public
- La bibliothèque électronique de Lisieux, collection de textes littéraires et documentaires du domaine public de langue française
- inlibroveritas.net (ne propose pas uniquement des oeuvres du domaine public, mais vous pouvez accéder directement à la liste des auteurs du domaine public via ce lien)
- Gallica


Pour aller plus loin vous pouvez aussi parcourir la sitographie proposée par le CRDP d’Amiens : La grande bibliothèque numérique en ligne…


Bonne journée.
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