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BIBLIOGRAPHIE COMITÉ D'ENTREPRISE

par PAUL00005, le 28/08/2017 à 12:31 - 1007 visites

Bonjour,

Je suis à la recherche d’une bibliographie aussi complète que possible et commentée des ouvrages, articles et sources parus sur les comités d’entreprise. Quelques ouvrages présentent des bibliographies intéréssantes mais qui ne permettent pas, à mon sens, une vue actualisée des états de la recherche sur les comités.

Vous remerciant par avance pour la réponse que vous pourrez m’apporter.

Bien à vous,

Réponse du Guichet du savoir

par gds_alc, le 29/08/2017 à 14:43

Bonjour,

L’interrogation de catalogues comme le catalogue universitaire Sudoc, des études universitaires, de bases de données comme cairn ou de google livres devraient vous aider à réaliser une bibliographique « complète et commentée » sur les comités d’entreprise. Afin de vous aider, nous vous proposons de premières références.

Ouvrages généraux sur les comités d’entreprise

Les comités d'entreprises / par Francis Marquant, Claudine Vergnolle et Philippe Gervais, 2016 : Le point sur les comités d'entreprise depuis la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale : organisation, rôles des syndicats, responsabilités des élus, obligations comptables, fiscales et sociales, compréhension des problématiques de l'entreprise...

Le Comité d'entreprise : attributions économiques et professionnelles / Joseph Jehl, 2016 : Un tableau complet des prérogatives du comité d'entreprise dans les domaines économique et professionnel, et une synthèse des missions des différents experts.

Le comité d'entreprise de demain / Michel Vakaloulis, 2015 : Le point sur les avantages et les fragilités des comités d'entreprise en France, soixante-dix ans après leur création. L'auteur propose des pistes pour un renouvellement qui irait dans le sens d'une émancipation pour les salariés : accès à la culture, implication dans la vie économique de l'entreprise, lutte contre les inégalités, tourisme, etc.

Le comité d'entreprise : 1re partie, mise en place et composition : délégation unique du personnel et regroupement des IRP / sous la direction de Sandra Limou et Marie Lanclume, Liaisons sociales. Les thématiques, 2016 : numéro consacré au CE, mis en place dans les entreprises d’au moins cinquante salariés. Il est composé de l’employeur, de la délégation du personnel et de représentants syndicaux. La loi Rebsamen a étendu la possibilité de mettre en place une DUP(délégation unique du personnel). Les entreprises de cinquante à moins de 300 salariés peuvent désormais créer une DUP.

Le comité d'entreprise : 2e partie : fonctionnement, les obligations comptables du CE / Sandra Limou, Marie Lanclume, Joris Monnier, 2016 : Le point sur les règles de fonctionnement du comité d'entreprise depuis la loi du 5 mars 2014 instituant un trésorier, un règlement intérieur et une commission des marchés. Les auteurs tiennent également compte des lois Rebsamen et El Khomri. Avec un point spécial sur les obligations comptables du CE, variant selon la taille des entreprises.

Le comité d'entreprise : 3e partie / Leslie Nicolaï, Grégory Chastagnol, 2016 : Le point sur les règles de fonctionnement du comité d'entreprise depuis la loi du 5 mars 2014 instituant un trésorier, un règlement intérieur et une commission des marchés. Les auteurs tiennent également compte des lois Rebsamen et El Khomri. Avec un point spécial sur le délit d'entrave relevant du tribunal correctionnel modifié depuis la loi Macron du 6 août 2015.

Les Comités d'entreprise / Jean-Pierre Duprilot, Paul Fieschi-Vivet, 2015.

Les ouvrages plus spécifiques sur le droit


Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe : CHSCT, délégation unique du personnel, comités d'entreprise européen..[i] / par Maurice Cohen et Laurent Milet, 2017 : [i]Présentation des modifications concernant tant les attributions économiques que les attributions sociales ou les modalités d'élection et de fonctionnement des différents comités.

Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe /par Maurice Cohen et Laurent Milet, 2016 : Présentation des modifications concernant tant les attributions économiques que les attributions sociales ou les modalités d'élection et de fonctionnement des différents comités.

Les guides pratiques

Le CHSCT en pratique / Gérard Brégier et Valentine Brégier, à paraître le 7 septembre 2017 : Un guide qui présente les buts et les moyens d'action des élus : réglementation, pratiques et conseils pour faire fonctionner un CHSCT quotidiennement.

* Comité d'entreprise : les bonnes pratiques : guide pour une appropriation réelle des attributions économiques du CE /Olivier Sévéon, 2017 : Destiné aux représentants élus du personnel, ce guide répertorie les informations nécessaires au fonctionnement, à l'organisation et à la gestion de leur comité d'entreprise. Il propose des clés pour adopter des pratiques efficaces, en conservant un contact permanent avec les salariés et en investissant tous les terrains désignés par le chef d'entreprise.

L’histoire des comités d’entreprise

Voyage au pays des CE : 1945-1946 / 2015-2016 : 70 ans d'histoire des comités d'entreprise/ Patrick Gobert, Jean-Michel Leterrier; préface Jean Auroux, 2015 : Retrace les activités, les missions et les actions menées par les comités d'entreprise en France depuis leur création en 1945, à travers des photographies,archives, témoignages d'élus et d'experts.

Regards sur cinquante années de travail . Forum CE / photographies Henri Cartier-Bresson, Robert Doisneau, Martine Franck et al., 2016 : En 1995, les comité d'entreprise ont cinquante ans. Pour marquer cet anniversaire, Forum CE, association liée à la CFDT, a choisi de rendre compte des profondes mutations qui ont affecté le monde du travail au cours du demi-siècle écoulé en réalisant ce livre. 170 photographies des meilleurs professionnels et analyse par des sociologues du travail des évolutions dans huit secteurs d'activités.

L'introuvable démocratie salariale : le droit de la représentation du personnel dans l'entreprise (1890-2002) / Jean-Pierre Le Crom, 2003 : Retrace l'histoire des institutions représentatives du personnel depuis la création des délégués ouvriers mineurs en 1890 jusqu'à la loi de modernisation sociale en 2002. Met en évidence les difficultés de l'idée de représentation élue à asseoir sa légitimité dans l'entreprise du fait des oppositions tant patronales que syndicales. Montre aussi l'évolution des différents modèles de représentation.


Articles

Violaine Delteil et Patrick Dieuaide, « Les comités d’entreprise européens dans l’UE élargie : entre outil de gestion et levier syndical », Travail et Emploi , 123 | juillet-septembre 2010, URL : http://travailemploi.revues.org/4708.

Sylvie Contrepois, « Internationalisation des entreprises et représentation des salariés », Travail et Emploi, 123 | juillet-septembre 2010, URL : http://travailemploi.revues.org/4685 ; DOI : 10.4000/travailemploi.4685.

Jean-Luc Metzger, Antoine Lyon-Caen, Henri-José Legrand, Pierre Habbard et Michel Capron, « Informer les salariés ou leur permettre de repenser la gestion ? », La nouvelle revue du travail, 7 | 2015, URL : http://nrt.revues.org/2375 ; DOI : 10.4000/nrt.2375.

Barreau Jocelyne, Arnal Juliette, « Responsabilité sociale de l'entreprise, comité d'entreprise européen et négociation collective transnationale. L'exemple du groupe ACCOR », Négociations, 2010/2 (n° 14), p. 21-35, URL : http://www.cairn.info/revue-negociation ... age-21.htm
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