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Accueil > Mémoire universitaire - droits culturels et patrimoine

Mémoire universitaire - droits culturels et patrimoine

par mado.previtali, le 06/02/2018 à 14:24 - 1112 visites

Bonjour,

Actuellement en Master 2 de gestion de projets culturels, je souhaite travailler pour mon mémoire sur la réhabilitation de patrimoines par le biais des droits culturels.
Je recherche donc des références, en particulier sur les droits culturels, qui pourraient me permettre d'avoir des bases et de pouvoir continuer ma réflexion.

En vous remerciant par avance pour vos recherches, je vous souhaite une très bonne après-midi.

Cordialement,

Mado Prévitali-Miranda

Réponse du Guichet du savoir

par gds_db, le 08/02/2018 à 12:53

Bonjour,

" Les droits culturels visent à garantir à chacun la liberté de vivre son identité culturelle, comprise comme « l’ensemble des références culturelles par lesquelles une personne, seule ou en commun, se définit, se constitue, communique et entend être reconnue dans sa dignité ».
Cette identité, complexe, est le fruit d’un processus permanent d’identification qui implique que deux exigences soient satisfaites : l’existence d’une liberté intérieure d’une part et l’accès à des ressources culturelles adéquates d’autre part. Ces deux conditions sont inter-reliées. Est culturellement pauvre celui qui est privé de ce couple liberté intérieure – ressources extérieures. Est culturellement riche celui qui jouit de la capacité d’accéder à des références culturelles, de choisir parmi elles celles qui lui conviennent, de les interpréter et de les faire siennes.
Par conséquent, la pauvreté culturelle doit être considérée comme une amputation grave de l’identité de la personne ; la richesse culturelle, comme le chemin de l’émancipation et de la dignité humaine. "
source : Blog de Baptiste Fuchs

Quelques textes de référence :
- Droits culturels et la protection du patrimoine culturel
- LES DROITS CULTURELS - Déclaration de Fribourg - 2007
- Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle - 2001

Nous vous proposons quelques ouvrages sur la thématique des "droits culturels" qui pourront, nous l'espérons, vous aider dans votre réflexion :

- Les droits culturels : enjeux, débats, expérimentations / Jean-Michel Lucas
Rappelle les engagements de la France en matière de droits humains fondamentaux et précise les valeurs et les enjeux de liberté et de dignité sur lesquels reposent les droits culturels des personnes. Détaille les conditions à remplir pour que les politiques culturelles de l'Etat et des différentes collectivités respectent la législation en vigueur.

- La protection internationale des droits culturels / Mylène Bidault
Les droits culturels protègent le développement et l'expression libres des identités culturelles et l'accès aux ressources le permettant. L'étude envisage leur place dans les droits de l'homme puis leur contenu en tant que droits de l'homme.

- Droit du patrimoine culturel et naturel / Philippe Ch.-A. Guillot
Synthèse sur la réglementation en vigueur relative au patrimoine naturel et culturel, aux archives, aux bibliothèques, aux musées, au livre, à la protection du patrimoine historique, aux sites protégés, etc. A jour de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.

- Le patrimoine : le regarder, le posséder, le gérer, le protéger, le transmettre / Dominque Audrerie
La question du patrimoine se pose de manière aiguë aux institutions mondiales comme aux particuliers. Dans cet ouvrage, Dominique Audrerie cherche à répondre à toutes les questions que l'on se pose sur sa gestion, sa protection et sa transmission. Les approches sont multiples, mais des solutions existent.

- Droit de la culture / Jean-Raphaël Pellas
Dans le cadre de nos sociétés contemporaines, peu de droits ont autant de pouvoirs d’évocation que celui de « droit de la culture ». Polysémique, ce droit renvoie tant aux droits culturels qu’à la protection des biens culturels. Cet ouvrage prend appui sur la lente émergence de structures administratives adossées à des politiques publiques d’accessibilité à la culture pour découvrir un droit de la culture.

- L'urbanisme de protection : un droit au service du patrimoine / Mireille Monnier
Toutes les règles juridiques de protection applicables en matière d'urbanisme avec des exemples concrets. Après avoir avoir étudié les différents outils de protection juridique du patrimoine, l'auteure aborde le régime et la gestion de chacun des outils de protection : procédures speciales, instruction, aides et financements, incitation fiscale.

- Le droit culturel des biens: l'intérêt culturel juridiquement protégé / Marie Cornu

- La partition des cultures : droits culturels et droits de l'Homme / Vincent Gilbert, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2008
...


Quelques articles ou dossiers :

- Droits de l'homme et droits culturels / Faes Hubert - Transversalités, 2008/4 (N° 108), p. 85-99.
- Droits culturels : controverses et horizons d’action - L'Observatoire 2017/1 (N° 49)
- Entre protection et valorisation : le patrimoine saisi par le droit / Jean-Marie Breton - Études caribéennes, 20 - Décembre 2011, mis en ligne le 15 décembre 2011
- La destinée universaliste des droits culturels : les articles 22 et 27 de la Déclaration universelle des Droits de l’homme / Olivia BUI-XUAN

Une conférence : La notion de patrimoine au regard des droits culturels - Johanne Bouchard

Nous vous invitons également à consulter les bases de données suivantes pour élargir cette petite bibliographie : Isidore, Cairn, Persée ainsi que le site consacré aux Droits culturels du réseau culture 21 qui propose d'autres ressources..

Bonne journée
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