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Accueil > Colbert et le code noir

Colbert et le code noir

par Aaldrine, le 03/03/2018 à 11:25 - 610 visites

Bonjour, je recherche des documents qui mettraient en lumière le rôle qu'a eu le ministre Colbert, sous Louis XIV, dans la légalisation de l'esclavage et la rédaction du code noir. J'ai déjà pu trouver quelques articles, notamment sur Cairn (https://www.cairn.info/revue-dix-huitie ... ge-361.htm), mais je souhaiterai avoir un maximum d'informations.
Le but de ma recherche est de pouvoir rassembler ces documents pour en faire une synthèse.
Merci pour votre aide

Réponse du Guichet du savoir

par bml_civ, le 06/03/2018 à 17:19

Bonjour,

« Louis XIV signe à Versailles en mars 1685 un édit qui, en un préambule et soixante articles, règle dans les possessions françaises d'outre-Atlantique « l'état et la qualité des esclaves » en les qualifiant de bêtes de somme ou de purs objets. C'est le Code noir, préparé par Colbert, qui sera définitivement abrogé lors de l'abolition de l'esclavage par la France, à la traîne d'autres nations, en 1848. Pendant plus d'un siècle et demi, avec une parenthèse de 1794 à 1802, le droit français rejeta hors humanité toutes celles et tous ceux – et leurs descendants – que, pour le compte des nations, des compagnies et des colons, les négriers déportèrent au couchant de l'Atlantique. Le Code noir fait son long chemin en s'alourdissant ici et là dans ses applications à la Guyane, à la Louisiane, ainsi qu'aux Mascareignes de l'océan Indien, mais sans la moindre altération substantielle. »
Article« Code noir », Louis Sala-Molins, Encyclopaedia Universalis en ligne.

Dans la plupart des articles ou ouvrages évoquant le Code noir, on trouve simplement cette mention « préparé » ou « élaboré » par Colbert.
Dans L'esclavage aux Antilles françaises avant 1789, l’auteur souvent cité Lucien Peytraud, pointe cependant que l’édit est publié en 1685, soit deux ans après la mort de Colbert, même si pour lui : « Le Code Noir, quoiqu’il porte la date de 1685, est l’œuvre de Colbert ». Cet auteur parle aussi des mémoires de Blénac et Patoulet, commandé par Colbert et ayant servi de base à l’édit.
Dans Le Code noir, idées reçues sur un texte symbolique, article « Le Code noir a été écrit par Colbert » disponible en ligne, Jean-François Niort reprend ces observations mais souligne : « C’est ce matériau juridique –constituant en quelque sorte les « travaux préparatoires » du Code noir- qui sera « mis en forme d’édit » à Versailles, c’est-à-dire rédigé à la manière d’une loi royale, sous la supervision non de Jean-Baptiste Colbert, décédé début Septembre 1683, mais de son fils, successeur et homonyme Jean-Baptiste Antoine Colbert (1651-1690), marquis de Seigneulay. C’est donc lui et non son père, qui apposera la signature de « Colbert » au bas de l’Edit, après celle du monarque […] ».
Fils dont parle aussi l’article que vous citez.

«Loin de composer lui-même son contenu juridique, Colbert demande au contraire en 1681 aux administrateurs coloniaux des îles françaises de réunir ce qui constituera le matériau juridique de la future ordonnance, à savoir usages, coutumes et règlements locaux, y compris quelques textes royaux déjà émis »
Article Ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l’Afrique, Wikipedia.
Voir aussi l’Article Code noir, Wikipedia
Les bibliographies vous donneront les références de l’article le plus détaillé sur la question, qui semble faire autorité : Essai sur les origines et les auteurs du Code noir, Vernon V. Palmer, Revue internationale de droit comparé Année 1998 50-1 pp. 111-140. Le rôle de Colbert y est abordé à partir de la p. 118.

Les deux plus célèbres commentateurs du Code noir, les déjà cités Jean-François Niort et Louis Sala-Molins, même s’ils sont loin d’être d’accord dans leur interprétation de ce texte, ne sont pas loin de se rejoindre sur son origine si ce n’est sur l’importance qu’il faut donner à Colbert.

« De même pour les sources locales de l’ordonnance. En effet, et contrairement à une opinion encore largement répandue, le contenu de l’ordonnance de mars 1685 n’a pas été élaboré à Versailles, mais seulement rédigé à partir de mémoires réalisés par les administrateurs coloniaux compilant la réglementation et les usages locaux à la demande de Colbert lui-même, dès 1681 ».
De l’ordonnance royale de mars 1685 à l’ordonnance locale sur la police générale des Nègres de décembre 1783, Jean-François Niort
« Destiné et applicable à l’origine aux îles de la Guadeloupe, de la Martinique et de Saint-Christophe, l’Édit de mars 1685 fut élaboré sous la supervision des Colbert père puis fils (Seigneulay), à partir de mémoires réalisés par les administrateurs coloniaux compilant la réglementation et les usages locaux. »
L’édit royal de 1685, Jean-François Niort, Jérémy Richard.

«C´est à l'initiative de Colbert, l´homme des grandes réglementations, que l´on va produire des mémoires sur la situation des esclaves et des plantations. Deux rédacteurs - Charles de Courbon, comte de Blénac, et Jean-Baptiste Patoulet - vont s´y atteler en s´inspirant des pratiques esclavagistes des Espagnols en terre d´Amérique. »
Le Code noir (1685), Louis Sala-Molins et du même auteur Le Code Noir ou le calvaire de Canaan

Consultés également :
Les « questions ridicules ». La nature juridique des esclaves de culture aux Antilles, André Castaldo (paragraphe Les origines directes de l’Edit), Droits, 2011/1, n° 53.
Lettres, instructions et mémoires de Colbert, vol. 6, en ligne sur Google Livres
Le Code Noir. Louis XIV réaffirme son autorité sur les colons et leurs esclaves, Hérodote.net

Bonnes lectures !
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