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Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, Part
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KAMPESSE [ 03/03/2018 à 14:13 ]

bonjour.

je cherche ,Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, Partie 2 ,Publié 1957 page 4274. bulletin officiel de registre de commerce et de registre de métiers.date du 28 février 1932.

Réponse attendue le 07/03/2018 - 14:03


gds_et [ 06/03/2018 à 10:23 ]

Bonjour,

La BmL ne possédant pas d’exemplaire du BODACC, il ne nous est pas possible de numériser cette page pour vous.

La consultation en ligne du BODACC ne permet pas de rechercher une publication antérieure à 2008 :

« Où trouver une annonce commerciale publiée au BODACC avant le 1er janvier 2008 ?

bodacc.fr diffuse les annonces publiées à partir du 1er janvier 2008. Pour consulter une annonce antérieure à 2008 ou en obtenir une copie, contactez le Centre de documentation de la DILA (Direction de l'information légale et administrative, éditeur du BODACC).
Pour connaître les références de publication d’une annonce antérieure à 1980, contactez le greffe du tribunal de commerce du département où se trouve le siège social de l'entreprise concernée.
Les archives du tribunal de commerce de Paris sont déposées aux Archives de Paris. Pour la province, contactez les services d’archives des préfectures. »
Source : bodacc.fr

La notice Sudoc du Bulletin officiel du registre du commerce et du registre des métiers nous permet en outre de localiser une version papier de ce document dans les lieux suivants :
- BORDEAUX-Archives Dép. no. 1 (1950) -(1962)
- TOULOUSE1-BU Arsenal (1955) -(1959)


Bonne journée.

Réponse attendue le 09/03/2018 - 10:03