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impôts sous l'ancien régime

par geoffray10, le 14/03/2019 à 08:54 - 119 visites

bonjour,

Je pratique avec deux ou trois personnes dans un cadre associatif une initiation à la paléographie.
Nous travaillons sur la transcription d'un terrier de St Priest de 1512.

Néophyte en droit ancien régime et sans formation en histoire, j'ai du mal à comprendre les différents supports mis à notre disposition aux A.D. et je n'arrive pas à jauger les différences entre terrier et parcellaire, nommées de Lyon... le tout se compliquant selon les époques.
J'ai entamé la lecture d'un ouvrage de M.T. LORCIN : "Les campagnes de la région lyonnaise aux XIVè et XVè siècles", fort intéressant mais qui ne me donne pas la clef pour comprendre.
question : a votre connaissance, existe t-il un ou des ouvrages synthétiques qui pourrait m'aider à appréhender les différences entre tous ces supports ?
Avec tous mes remerciements,

Cordialement

Réponse du Guichet du savoir

par gds_db, le 15/03/2019 à 11:21

Bonjour,

Tout d'abord, nous ne saurions trop vous conseiller de consulter le chapitre 23 "Du censier au cadastre" de l'ouvrage intitulé La recherche historique en France en archives : XVIe-XVIIe-XVIIIe siècles / publié sous la direction de Paul Delsalle qui apporte une définition de l'ensemble des termes utilisés pour décrire le "cadastre" d'Ancien Régime (pages 129 à 138). On peut y lire entre-autres :

Citer:
" Censier : registre contenant l'inscription du montant des redevances (le cens) perçues ou à percevoir pour chaque tenure (parcelle, maison...). Certains censiers sont agrémentés de plans, parfois de dessins. Voir aussi Terrier, souvent synonyme, et le document présenté ci-dessous.
[...]
Parcellaire : registre cadastral qui recense toutes les parcelles d'une communauté, dans un ordre topographique le plus souvent.
[...]
Terrier : "Registre contenant le dénombrement des déclarations des particuliers qui relèvent d'une seigneurie et le détail des droits, cens, et rentes qui y sont dûs."
(Répertoire de jurisprudence) Un terrier est un registre contenant la loi et les usages de la seigneurie, les droits et conditions des personnes, les dénombrements de tous les droites de la seigneurie ; chaque bien est décrit, chaque personne est évoquée si elle a des biens ou des devoirs qui se rattachent à la seigneurie.
[...]
Dauphiné : dans les pays de taille réelle, le cadastre a une importance capitale car il sert à l'établissement du montant de la taille. Dans le Dauphiné, les cadastres ont surtout été établis après 1634, date du rétablissement de la taille réelle. Toutefois, il en existe auparavant, le plus ancien connu étant du XVe siècle. Dès la seconde moitié du XVIe siècle, les communautés disposent de documents parcellaires. Ce sont des registres ou des cahiers, parfois des fiches reliées entre deux planches de bois. Les plus grands registres n'excèdent pas 45X30x15 cm, et comptent parfois plus de 600 folios reliés en basane. Un préambule réunit les arrêts ou ordonnances, et les délibérations consulaires. Ils comportent une description, une localisation, l'arpentage des parcelles, l'estimation des parcelles (revenu cadastral) établie par une "table d'allivrement" (tarif de classement) qui tient compte de la nature des terres (pré, vigne, labour...). Mais on y trouve aussi la qualité des terres (jusqu'à 16 degrés de qualité, de l'infertilité jusqu'au bon fond). Les plans sont rares. La table alphabétique (parfois par prénoms) précède ou suit le cadastre lui-même.


Dans "Typologie et évolution des terriers entre Lyonnais et Pays de Geix des origines au début du XVIe siècle"(In Terriers et plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle), Florian Stalder établit une distinction entre censiers et terriers :

Citer:
" Le dépouillement de ces sources nous permet de dissocier parmi les "terriers" décrits par les inventaires, ceux qui sont effectivement authentiqués - que l'on peut donc nommer de la sorte - de ceux qui ne sont que des listes de cens dus par les tenanciers d'une rente foncière, sans souci de valeur juridique - que l'on peut nommer censiers, à la suite des travaux de Gabriel Fournier.
Les critères de distinction adoptés sont simples : il suffit de savoir si leur auteur est habilité à délivrer des actes publics et si ces documents disposent de tels caractères, que l'on soit en présence d'une juridiction gracieuse ou d'un droit de type méridional puisque ces deux cas coexistent en Lyonnais. Toutefois, un relevé de cens peut avoir été rédigé sans que l'on souhaite que lui soit conféré l'authenticité, par un notaire employé, alors simplement comme personne sachant écrire. [...]
Non authentiqués et les deux tiers du temps non datés, les censiers sont donc de simples listes de tenanciers, de terres et de cens à acquitter. Les formulations sont brèves et ces documents sont identifiables au premier regard. Plus complexes sont les terriers, qui présentent diverses formes d’authentification. [...]
Le censier est l'inventaire des cens que les tenanciers doivent verser pour les biens qui sont entre leurs mains, alors que le terrier est l'enregistrement des reconnaissances ou confessions de ces mêmes tenanciers. Lié à ces notions différentes, le vocabulaire utilisé dans ces textes permet donc de dissocier plus encore ces documents. "

Nous vous laissons poursuivre la lecture de cet ouvrage dont quelques extraits sont consultables sur Google Livre.

Les archives de Paris ont retracé l'historique des différentes sources d'étude du parcellaire et du bâti parisien Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris. Chaque type de source est présentée mais ne concerne que la région parisienne.

Voir cette même présentation pour les sources lyonnaises : LES PLANS DE LA VILLE DE LYON ET LA RESTITUTION DE SES ETATS PARCELLAIRES PASSES (2)

Pour aller plus loin :
- Le cadastre en France: histoire et rénovation / André Maurin
- Les campagnes de la région lyonnaise aux XIVe et XVe siècles / Marie-Thérèse Lorcin


Bonne journée.
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