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Accueil > vocabulaire histoire ancien régime

vocabulaire histoire ancien régime

par VEAUX, le 27/03/2019 à 18:07 - 1505 visites

bonjour
Dans des textes du XVIII e siècle je trouve : la "fondalité" mais aussi
" tenir un fief enphitéote" ( orthographe d'époque).
Que signifient ces termes?
et Comment un journalier peut-il passer un acte devant notaire pour tenir "un fief"?( en fait des terres) Nous sommes en 1753!!

Je vous remercie
C Veaux

Réponse du Guichet du savoir

par gds_db, le 29/03/2019 à 17:13

Bonjour,

N'étant pas spécialistes de la question, nous vous renvoyons à des définitions d'ouvrages datant du XVIIIe siècle qui vous aideront probablement à y voir plus clair.

La fondalité est un terme de coutume. C’est le droit de directe, qui appartient au seigneur foncier et direct.
source : Dictionnaire universel françois et latin

Fondalité : droit de directe appartenant au seigneur foncier & direct sur un héritage mouvant de lui.
source : Dictionnaire portatif de jurisprudence et de pratique

Nous vous renvoyons à ces documents qui présentent la notion de fondalité plus en détails :
Répertoire universel de jurisprudence - Tome Cinquieme ; Exhe - Hyp, Volume 5
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale

Quelques définitions pour :

* fief :
- Le grand vocabulaire françois, Volume 10
- Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques

* emphytéose :
- Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques
- Repertoire universel et raisonne de jurisprudence : 5: DOMI.-ENDOS

Bonne journée.
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