Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > location

location

par mili27, le 05/09/2019 à 11:53 - 523 visites

bonjour
j aimerai savoir si un comite des fetes ayant sa propre vaisselle a le droit de la louer merci de votre reponse

Réponse du Guichet du savoir

par bml_soc, le 05/09/2019 à 14:50

Bonjour,

Nous commençons par vous informer qu'il existe un portail d’information pour les Comités des Fêtes.

La préfecture du Lot a édité un guide pratique du dirigeant du Comité des Fêtes, dont vous pouvez parfaitement vous inspirer.

Un Comité des Fêtes ayant sa propre vaisselle a tout à fait le droit de louer celle-ci.

La location de matériel, comme la vaisselle, est un service qu’un Comité des Fêtes peut proposer pour les particuliers, entreprises et associations.

Voici un exemple de formulaire pour la location de vaisselle du Comité des fêtes de la commune de Saint-Paul-de-Varax.

Lorsque la Salle des fêtes est louée, Il peut aussi exister un forfait pour la location de la vaisselle : voici un exemple de règlement de location de la Salle des Fêtes de la commune de Saint Aignan de Cramesnil.

Certains Comités des Fêtes décident de subordonner la location de leur vaisselle à celle de leur salle (les deux locations sont liées). C’est le choix, par exemple de la commune de Mamirolle.

En espérant avoir répondu à votre question.

Cordialement,

Le département Société.
  • 1 vote

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact