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Accueil > cahier des charges administration des domaines année 1899

cahier des charges administration des domaines année 1899

par Jean-François, le 15/01/2020 à 11:11 - 63 visites

Bonjour,

Je recherche un cahier des charges établi par l'Administration des Domaines, préalable à l'adjudication de terrains situés sur le côté sud du Parc de la Tête d'Or, autrefois le Boulevard du Nord devenu le Boulevard des Belges.

Document établi suivant acte administratif de Monsieur le Préfet du Rhône.

Ce document peut être daté soit du 18/1/1899 soit du 18/5/1899.

Merci d'avance de vos conseils.

Réponse du Guichet du savoir

par bml_reg, le 16/01/2020 à 12:04

Réponse de la Documentation régionale

Bonjour,

Pour trouver ce type de documents administratifs datant du 19e siècle, il faudra vous adresser aux Archives Départementales du Rhône qui détiennent les fonds des Domaines / Enregistrement / Hypothèques – classés dans la Série Q de la Section Moderne.

Vous pouvez envoyer votre demande à : archives@rhone.fr

Nous vous souhaitons une recherche fructueuse.
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