Circulaire du 26 mars 1993 relative à la communication des r
DIVERS
+ DE 2 ANS
Le 17/06/2020 à 14h47
161 vues
Question d'origine :
Bonjour, je cherche à trouver une copie de la Circulaire du 26 mars 1993 relative à la communication des rapports de fouille (en archéologie). Auriez-vous une idée de l'endroit où je pourrais la trouver ?
Je vous remercie.
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 19/06/2020 à 08h31
Bonjour,
Cette Circulaire du 26 mars 1993 relative à la communication des rapports de fouille n'est pas recensée dans les bases de données juridiques que nous avons consultées et n'est pas présente non plus sur Légifrance.
Elle semble avoir été publiée dans leBulletin Officiel du Ministère de la culture n°76 de 1993.
Notre silo de conservation étant actuellement en travaux, certaines de nos collections ont été déménagées aux Archives départementales et métropolitaines du Rhône. Le BO Culture en fait partie et est pour l'instant inaccessible, malheureusement.
Nous vous recommandons de vous rendre ou de contacter une des structures mentionnées dans le SUDOC (en cliquant sur "où trouver ce document ?") dans les deux notices suivantes :
- Bulletin officiel / Ministère de la culture et de la francophonie - 1993-1995
- Bulletin officiel / Ministère de l'éducation nationale et de la culture - 1992-1993
Vous pourrez par exemple la demander sous forme de reproduction pour le PEB (Prêt entre bibliothèques).
Vous pouvez également en demander une numérisation ou reproduction à la BNF (Bibliothèque nationale de France) : Bulletin officiel - Ministère de la culture et de la francophonie.
Bonne journée.
Cette Circulaire du 26 mars 1993 relative à la communication des rapports de fouille n'est pas recensée dans les bases de données juridiques que nous avons consultées et n'est pas présente non plus sur Légifrance.
Elle semble avoir été publiée dans le
Notre silo de conservation étant actuellement en travaux, certaines de nos collections ont été déménagées aux Archives départementales et métropolitaines du Rhône. Le BO Culture en fait partie et est pour l'instant inaccessible, malheureusement.
Nous vous recommandons de vous rendre ou de contacter une des structures mentionnées dans le SUDOC (en cliquant sur "où trouver ce document ?") dans les deux notices suivantes :
- Bulletin officiel / Ministère de la culture et de la francophonie - 1993-1995
- Bulletin officiel / Ministère de l'éducation nationale et de la culture - 1992-1993
Vous pourrez par exemple la demander sous forme de reproduction pour le PEB (Prêt entre bibliothèques).
Vous pouvez également en demander une numérisation ou reproduction à la BNF (Bibliothèque nationale de France) : Bulletin officiel - Ministère de la culture et de la francophonie.
Bonne journée.
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