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livret militaire

par decadi, le 18/09/2009 à 18:25 - 7049 visites

Bonjour. Pouvez-vous me dire en quelle année fut créé le livret militaire individuel?
merci !

Réponse du Guichet du savoir

par bml_civ, le 22/09/2009 à 16:00

Réponse du Département Civilisation

Nous ne savons pas vraiment ce qui motive votre question, aussi y répondrons-nous de deux manières.
La question du livret militaire revient souvent dans le cas des recherches généalogiques. Les livres de généalogie que nous avons consultés donnent à peu près la réponse que l’on peut trouver aussi sur le site du service historique ministère de la défense :
« [i]Les premiers registres matricules apparaissent en 1859, mais les séries sont continues à partir de 1867. Ces documents sont établis par les bureaux de recrutement, dont le ressort peut englober des cantons situés dans des départements limitrophes ; ils sont composés d'une succession de fiches individuelles, qui fournissent les renseignements suivants :
- nom, prénom, état civil détaillé ;
- signalement (couleur des cheveux et des yeux, forme du front, du nez et du visage, taille, marques particulières)
- renseignements divers sur les qualités, diplômes et aptitudes de l'individu ;
- degré d'instruction ;
- observations : on indique dans cette case si l'inscrit est soutien de famille, s'il demande un sursis d'incorporation, s'il est fils d'étranger, naturalisé, réintégré, etc. Sont également précisés les changements de résidence et l'adresse précise de l'individu, ou encore les maladies dont il souffre.
A partir de 1905 et la fin du tirage au sort, tout individu de sexe masculin doit se faire recenser auprès du bureau de recrutement (appelé ensuite bureau du service national) dont relève son domicile. Il entre alors dans une classe, dont le numéro correspond à l'année de ses vingt ans (toutes les personnes nées en 1910 appartiennent à la classe 1930, quelle que soit leur date d'incorporation et la durée de leurs services), et se voit attribuer un numéro de matricule et un dossier. Ces dossiers, regroupés en registres matricules, sont conservés par le bureau du service national jusqu'au cinquantième anniversaire des membres de la classe concernée (1960 pour les personnes de la classe 1930), puis transférés au bureau central des archives administratives militaires de Pau (voir ci-dessous) avant d'être versés, au bout de 42 ans, aux archives départementales du lieu de recrutement. Par exemple, les registres matricules d'individus nés en 1917, appartenant à la classe 1937, versés au BCAAM en 1967, ont été répartis entre les différents services d'archives départementales en 2009, soit 92 ans après la date de naissance des intéressés.[/i] »
Source : SHD, recherche=livrets militaires
Pour plus de détails sur les méthodes de recherche, voir aussi Recensement militaire, sur le site des archives du Tarn, Recensement militaire-Recrutement militaire, sur celui des archives de Paris, ou encore le Guide des recherches sur l’histoire des familles, Gildas Bernard ou
Découvrir la carrière militaire d’un ancêtre, Yves Buffetaut.

Si votre recherche est plus « historique », la réponse est moins évidente.
Il faut noter qu’il existait déjà des livrets militaires dans l’armée romaine ! smile.gif (voir Les élites et leurs facettes, Mireille Cébeillac-Gervasoni, Laurent Lamoine, sur Googlebooks.
Pour ce qui est de l’armée française, on peut lire dans le Dictionnaire de la grande armée, Alain Pigeard, article « Livret » :
« [i]Le livret militaire est très usité dans la troupe et chaque soldat possède le sien. On y inscrit toutes les annotations qui sont personnelles au soldat. Outre son signalement, on y trouve sa date d’entrée au corps, son habillement, son armement, ainsi que le détail de tout ce qu’il reçoit sur la masse de linge et de chaussures. Il se divise en 5 parties […] (J.M. 1810/1, p. 281). Il est théoriquement rangé dans un tube métallique que le soldat porte en bandoulière. On parle de livret individuel, ou livret de compte, comme le dit la circulaire du 29 brumaire an VI (19 novembre 1797). Il porte également en tête un extrait des mesures coercitives du code pénal. Ainsi, l’arrêté du 8 floréal an VII (28 avril 1800) décide que les inscriptions voulues seront faites par le fourrier sur le livret, et qu’elles répondront à celles du registre de la compagnie. En pratique, la forme du livret est restée longtemps indéterminée. La circulaire du 29 fructidor an VIII (16 septembre 1800) en fait l’aveu, et essaie la première d’y remédier. [….] [/i]».
(J.M. = Journal Militaire)
On peut trouver sur le net une reconstitution d’un Livret militaire d’infanterie du premier empire

Mais il y aura d’autres textes réglementaires concernant le livret militaire :
« [i]Le livret militaire :
Le livret militaire existe depuis le XIXe siècle et ne concerne bien sûr que les hommes qui ont effectué leur service militaire. La conscription pour la constitution d’une armée nationale a connu plusieurs évolutions, passant d’une obligation pour tous en 1798, à une désignation par tirage au sort en 1803. Après 1905, le service militaire redevient obligatoire pour tous les jeunes hommes, jusqu’à sa suppression en 2000.
Le livret militaire donne des indications sur l’état civil du soldat, sa profession, son mariage, sa filiation, etc… Chaque conscrit effectuait une visite médicale qui évaluait si il était apte au service armé. Le livret militaire contient des informations provenant de cette visite. Il indique ses mesures, ses vaccinations, son niveau d’éducation et certaines de ses facultés, comme la natation, la musique ou autre. Enfin, le livret militaire donne des précisions sur sa carrière militaire : sa durée, ses campagnes, ses blessures, ses décorations, etc…[/i] »
Source : Fiches pratiques – Généalogie – Documents officiels
Et en effet, on peut trouver dans la Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens du gouvernement royal, en ligne sur Googlebooks, une section du 19 mars 1823 sur le Livret individuel des hommes de troupe.
Deux autres références font dater la création du livret militaire de l’ordonnance du 10 mai 1844 :
«[i]Par ordonnance du 10 mai 1844, les hommes furent dotés d'un livret militaire individuel. Par un décret du 7 août 1875, les officiers en possédèrent un également. [/i]»
Source : Généalogie en Pays d’Aigre
« [i]Création du Livret militaire : ordonnance du 10 mai 1844, article n° 141[/i] »
Source : L’encrier du poilu (blog), dates administratives importantes.
Et on retrouve bien cette ordonnance de 1844 dans la même Collection complète des lois … : Titre VIII : Du livret des hommes de troupes, sur Gallica.
Enfin, sur le site du CRDP d’Amiens, Le livret militaire :
« [i] Le livret militaire est distribué, conformément aux dispositions de la loi du 31 mars 1905 sur le recrutement de l’armée, à tout homme inscrit sur le registre matricule* du recrutement et qu’il est tenu de présenter à toute réquisition des autorités militaires, judiciaires ou civiles (appel à l’activité, convocation pour des manœuvres, exercices de revue, etc. ). L’année de la classe correspond à la vingtième année du jeune conscrit.[/i] »

Il semble donc qu'on puisse donner différentes dates selon ce que l'on entend dater : la première apparition d'un livret individuel, son caractère obligatoire, la forme que nous lui connaissons, sa généralisation, etc. blink.gif .
Pour aller plus loin, vous pouvez éventuellement consulter
La fiche d’identité du livret militaire, René Jude ou contacter Le Musée de l’armée.
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