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Droit des Affaires

par Nedi, le 13/12/2010 à 21:20 - 1264 visites

Bonjour
Je souhaiterai avoir des informations sur le sujet:Les notions de consommateur,de professionnel en Droit des sûretés.
Si possible une ou plusieurs propositions de la problématique du sujet et un éventuel plan avec bibliographie.
Enfin,les blogs,sites,ou tout autre contenu internet traitant le sujet ou y faisant référence sera le bienvenu.
Merci d'avance pour l'effort.

Réponse du Guichet du savoir

par gds_alc, le 15/12/2010 à 10:00

Réponse du service Guichet du Savoir

Bonjour,

Les remarques que nous vous avions faites dans la réponse sur la société anonyme s’appliquent aussi à cette question, ce qui explique que nous nous contenterons de vous donner une brève bibliographie et de vous expliquer les démarches pour trouver des références bibliographiques.

* Marc Mignot, Droit des sûretés 2010 : [i]La notion de sûreté est analysée en abordant tous les mécanismes qui permettent au créancier d'être payé plus sûrement. Une partie cours permet d'étudier les sûretés personnelles et l'autre partie les sûretés réelles. Une partie exercices permet d'appliquer les notions apprises préalablement.[/i]

* Michel Cabrillac, Christian Mouly, Séverine Cabrillac et al., [i]Droit des sûretés[/i], 2010 : Etude des sûretés personnelles (le cautionnement, les régimes spéciaux de sûretés personnelles) et sûretés réelles (la diversité des sources et des régimes, le paiement préférentiel).

* Piette, Gaël, Droit des sûretés : sûretés personnelles, sûretés réelles , 2010 : Synthèse exposant les mécanismes et les règles du droit des sûretés, en s'appuyant sur les textes et sur la jurisprudence récente. Garantissant l'exécution d'une obligation par un débiteur, les sûretés ont pour objectif de consolider les chances de paiement du créancier, le prémunissant contre l'insolvabilité de son débiteur.

Pour aller plus loin
Dans un premier temps, nous vous conseillons d’effectuer vos recherches sur la base de données Electre qui recense les ouvrages publiés en langue française dans 76 pays et ceux paraissant en France quelle que soit la langue de publication. Electre signale les ouvrages actuellement disponibles en librairie mais aussi les ouvrages épuisés ou à paraître. Electre est consultable dans les bibliothèques du réseau BML

Puis, dans un deuxième temps, le catalogue du Sudoc fournira de nombreuses références.

Enfin, vous trouverez des articles sur les bases de données suivantes :
* cairn : Portail commun des bibliothèques d'Annecy, Bourg-en-Bresse, Chambéry, Grenoble, Lyon, Roanne, Saint-Étienne et Valence, Lectura donne accès à un catalogue collectif de près de 2,5 millions de références documentaires et près de 20 000 documents numérisés (Consultable dans les bibliothèques du réseau BML).

* repère : propose les références d'articles de périodiques de langue française à partir de 1980. Certains articles sont en texte intégral (Uniquement disponible dans les bibliothèques du réseau BML).
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