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L'esprit des lois

par Bardamu, le 14/04/2014 à 16:11 - 2840 visites

Ici, l'esprit prend l'ancien sens de l'humour. J'en donne un exemple mais c'est très populaire sur internet:

A Liverpool, il est illégal pour une femme de travailler seins nus sauf, si elle est employée dans un magasin de poissons tropicaux.

Certaines de ces lois qui font rire sur la toile sont peut-être inventées de toutes pièces, mais il y en a de réelles, et je me demandais si au lieu de les énumérer, il n'existait pas un livre ou un site qui en expliquerait les origines, la justification.
Dans le cas de mon exemple, en quoi le fait d'être seins nus est-il acceptable lorsque l'on travaille dans un magasin de poissons tropicaux (à supposer que ce ne soit pas une blague)? Qu'est-ce qui a poussé la chambre des communes à voter une loi pareille (et a fortiori un pareil amendement)?

Réponse du Guichet du savoir

par gds_alc, le 16/04/2014 à 09:58

Bonjour,

De premières recherches sur internet ou dans la presse montrent qu’il existe effectivement un grand nombre de lois obsolètes qui prête à la plaisanterie. directmatin.fr ou Tribunaldu net.fr en recensent quelques unes. Par ailleurs, la consultation de la base de données Europresse ( disponible dans les bibliothèques du réseau BML) vous permettra de trouver des articles sur cette thématique.

Ainsi, un article publié dans La Croix, le mardi 5 février 2013 pose la question de savoir s’il reste beaucoup de lois obsolètes :

Les Parisiennes ont enfin droit au port du pantalon. L'ordonnance du 26 brumaire an IX obligeant « toute femme désirant s'habiller en homme » à demander l'autorisation à la préfecture de police de Paris est « dépourvue de tout effet juridique » , a officiellement précisé le ministère des droits des femmes dans une réponse à une question écrite posée par un sénateur et publiée la semaine dernière. De nombreuses autres dispositions caduques mais jamais abrogées persistent, assure Paul de Vaublanc, juriste et auteur d'un ouvrage recensant (…)
« Il faut d'abord insister sur le fait qu'une loi ancienne peut parfaitement être utile et adaptée. Cela dit, il y a aussi de nombreux exemples de règles édictées à un moment donné et totalement oubliées ensuite, comme cet arrêté de la mairie de Granville qui interdit la plage aux éléphants. Cela avait été fait lorsqu'un cirque s'était installé dans la commune. Les éléphants ont disparu, l'interdiction est restée.
Parfois, un élu prend aussi un arrêté pour lancer un signal politique. Un maire a ainsi interdit de mourir dans sa commune pour alerter l'administration sur le manque de places dans le cimetière communal. La préfecture a fini par lui céder un terrain militaire pour agrandir le cimetière. En 1954, la mairie de Châteauneuf-du-Pape, dans le Vaucluse, avait même banni le survol de la commune par des ovnis après que de nombreux habitants eurent assuré avoir vu des soucoupes se balader dans le ciel.
Vu l'ampleur de la réglementation ainsi accumulée au fil des siècles, il y a de nombreux exemples de textes devenus absurdes, même s'ils n'ont évidemment aucun effet en droit. Les recenser et les abroger demanderait un travail titanesque. Depuis une dizaine d'années, le législateur a toutefois commencé un travail de dépoussiérage. On a ainsi supprimé toute une série de lois dans lesquelles étaient mentionnées des dispositions applicables à l'Algérie, qui dataient d'avant la décolonisation. De même, la refonte du code du travail en 2008 a donné lieu à un grand toilettage.
Il y a aussi des lois qui paraissent obsolètes mais qu'on hésite à supprimer. En 2011, le Parlement avait ainsi songé à abroger une loi de 1872 disposant que si l'Assemblée nationale est empêchée de se réunir, alors les conseils généraux désignent chacun deux personnes qui créent une assemblée se réunissant en secret pour gérer le pays. Finalement, les députés ont décidé de réfléchir encore un peu avant d'annuler ce texte
.

Le La croix numéro n°37871 (8 octobre 2007) mentionne d’autres lois absurdes comme la suppression de la loi du 21 décembre 1960 « fixant les conditions dans lesquelles les mineurs de fond des mines de combustibles minéraux solides accompliront leurs obligations militaires », ou le décret du 2 novembre 1877, relatif aux poursuites à exercer « contre tout Français qui se sera rendu coupable en Belgique de délits et de contraventions en matière forestière, rurale et de pêche » et fait état du projet de suppression de 127 lois dont la loi de 1906 relative à la protection des conserves de sardines contre la fraude étrangère, ou encore celle de 1935 « portant réglementation de la vente par camions bazars ». Sans oublier certaines lois de Vichy, comme celle de 1941 sur « la séparation de corps », ou de juillet 1942 « interdisant certaines annonces à caractère antifamilial .

Marlène Duretz dans sa chronique C’est tout le Net ! rappelle elle aussi un certain nombre de lois « tordues », « insolites », « ridicules », et effectue un top 10 de celles-ci avec:

L'article 164 du code civil, qui permet au président de la République, pour des « causes graves », d'autoriser le mariage entre oncles et nièces ou tantes et neveux, voire par un jeu de renvois de permettre « au président d'autoriser le mariage entre un oncle et son neveu et une tante et sa nièce ».
(…)
La ville de Longyearbyen, en Norvège, et la mairie de Cugnaux, en Haute-Garonne, ont toutes deux interdit à leurs concitoyens de mourir dans leur commune. Parmi les prohibitions cocasses, il est également illégal de mâcher du chewing-gum dans le métro de Singapour ou de croquer dans un durian dans les bus indonésiens, de sortir sans sous-vêtements en Thaïlande ou encore, d'être obèse au Japon.
« Si une soucoupe volante vient se poser sur ma commune, elle connaîtra le chemin de la fourrière », expliquait Jean-Pierre Boisson, maire de Châteauneuf-du-Pape, en juillet 2010 à Vauclusematin.com (bit. ly/VIreMx). Selon un arrêté municipal du 28 octobre 1954, « le survol, l'atterrissage et le décollage d'aéronefs - dits soucoupes volantes ou cigares volants - de quelque nationalité que ce soit, sont interdits sur le territoire de la commune », l'article 2 précisant la mise en fourrière immédiate!
« Ce sont généralement les lois américaines qui récoltent la palme des lois les plus idiotes du monde, mais les Européens ne déméritent pas », explique Socialfuzz.net en introduction de son « Top 20 des lois les plus stupides. Si, en France, on ne peut donner le nom de Napoléon à son cochon, au Royaume-Uni, il est formellement interdit de boire si l'on possède une vache. On ne peut porter des bretelles en Arizona, ôter publiquement son pansement au Canada, éternuer dans les rues d'Ashville aux Etats-Unis ou prendre les transports en commun le dimanche à Toronto après avoir mangé de l'ail
.


Pour compléter ces premiers exemples, nous vous laissons parcourir les ouvrages suivants qui dressent une liste des lois aberrantes sans pour autant en expliquer forcément l’origine.

Dans le monde :
* Le tour du monde des lois farfelues et absurdes / Tamagochan, 2012 : Des exemples des lois les plus inattendues.

* Le sottisier des lois stupides / Thomas Segal, 2001 : Un recueil vrai de jugements, d'arrêtés et de lois absurdes et hilarantes, en provenance des quatre coins du monde, et plus particulièrement des pays anglo-saxons où tout est basé sur la jurisprudence. En Floride, une loi interdit par exemple aux femmes célibataires, veuves ou divorcées, de sauter en parachute le dimanche.

* Wacky Laws, Weird Decisions, & Strange Statutes / K. R. Hobbie,Ted LeValliant,Marcel Theroux.

En France :
* Arrêtez d'emmerder les Français ! / Thierry Desjardins, 2000 : Il y a aujourd'hui plus de 8.500 lois, 120.000 décrets, 380.000 règlements auxquels sont soumis les Français. Reprenant en titre une formule de Georges Pompidou, alors Premier ministre, Thierry Desjardins fait un inventaire des lois et règlements absurdes, obsolètes qui découragent les plus entreprenants et font fuir vers l'étranger les jeunes.

Par ailleurs sachez que nos voisins belges se sont insurgés contre ces lois absurdes. Vous trouverez un témoignage de leur action dans :

Le coeur des Belges : l'album souvenir d'une initiative citoyenne / Marie-Claire Houard, Vincent Godefroid, 2008 :Fonctionnaire et mère de famille liégeoise, M.-C. Houard décide de lancer une pétition, par le biais d'Internet, afin de sensibiliser les lois politiques aux lois absurdes et à une Belgique dans laquelle elle ne se reconnaît plus. C'est le début d'une aventure avec 140.000 signatures et 50.000 participants à une manifestation. Ce livre témoigne de cette histoire.

Quant à votre histoire, on la trouve fréquemment sur internet. Pour autant,si l'on en croit divers articles dont celui publié sur telegraph, il semblerait qu’elle ne soit pas véridique.
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