Question d'origine :
Bonjour,
Existe t-il une règlementation ou une valeur indicative du débit de ventilation d'air à respecter dans un local poubelles situé dans un bâtiments de logements collectifs ? Sachant que dans le RSD de mon département, rien n'est indiqué et que le service hygiène de ma commune n'a pu me renseigner.
Je vous remercie par avance.
Cordialement,
Réponse du Guichet
gds_ah
- Département : Équipe du Guichet du Savoir
Le 04/05/2016 à 10h23
Bonjour,
Le Guichet du savoir a précédemment répondu à une question similaire : Savez vous si une réglementation ou autre donne lieu à un débit minimal dans un local poubelles ?
En effet, l’information que vous recherchez se trouve en principe dans le RSD, le règlement sanitaire de votre département, ou à la mairie de votre domicile.
Cette fiche , intitulée « Local à poubelles d'un immeuble en copropriété » , du site service-public.fr, donne quelques indications sur les caractéristiques techniques mais ne parle pas des taux de ventilation minimale.
A titre indicatif, le site Energie Plus avance quelques taux pour un local à déchets.
Et vous pouvez connaître le taux pour les logements dans l’Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
Bonne journée.
Le Guichet du savoir a précédemment répondu à une question similaire : Savez vous si une réglementation ou autre donne lieu à un débit minimal dans un local poubelles ?
En effet, l’information que vous recherchez se trouve en principe dans le RSD, le règlement sanitaire de votre département, ou à la mairie de votre domicile.
Cette fiche , intitulée « Local à poubelles d'un immeuble en copropriété » , du site service-public.fr, donne quelques indications sur les caractéristiques techniques mais ne parle pas des taux de ventilation minimale.
A titre indicatif, le site Energie Plus avance quelques taux pour un local à déchets.
Et vous pouvez connaître le taux pour les logements dans l’Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
Bonne journée.
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