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Adaptations oeuvres littéraires

par Choucas, le 25/02/2018 à 23:20 - 1042 visites

Bonjour,

J'ai vu récemment le film Labyrinthe 3 et, étant donné que l'histoire diverge beaucoup du livre à l'origine de celui-ci, je me demandais :
Y'a-t-il des contrats de base entre les producteurs des oeuvres littéraires d'origine et les producteurs des films adaptés de celles-ci ? Ou cela se négocie-t-il au cas par cas ? En fait, y-a-t-il une obligation pour les producteurs des films de respecter un "pourcentage de ressemblance " avec l'histoire d'origine ?
Cela dépend-t-il des pays d'origine de l'oeuvre, de tournage du film ?

Merci par avance de votre réponse.
Et merci beaucoup pour toutes les réponses que vous avez apportées aux précédentes questions que je vous ai posées.
Merci de rendre aux citoyens ce formidable service !

Réponse du Guichet du savoir

par bml_art, le 28/02/2018 à 16:31

Réponse du Département Arts et Loisirs :

Pour répondre aux questions de droit au cinéma et à la télévision, nous vous invitons à consulter l’ouvrage Les contrats de la production. Cinéma et télévision de Karine RIAHI, Cécile Fontaine et Matthieu Bourgeois, Edition Dixit 2013.

Il présente et explique assez simplement les différents contrats existants à ce jour entre les éditeurs, les producteurs et les auteurs d’œuvres (littéraires, télévisuelles et cinématographiques).

Pour une mise à jour de l’information concernant les textes de lois figurant dans le livre, les auteurs proposent également de consulter les actualisations sur le site de l’éditeur DIXIT ≥ Fiche du livre ≥ Rubrique - complément internet;

Nous vous invitons plus particulièrement à lire la partie sur la cession de droit d’adaptation littéraire (p. 123-128).

Le contrat se tient entre 2 « acteurs principaux » : l’éditeur, auquel l’auteur d’une œuvre littéraire a cédé ses droits et le producteur. L’éditeur (qui représente donc l’auteur) cède les droits au cessionnaire : le producteur.

Il n’y a pas de formulation dans les textes laissant penser à une obligation de pourcentage de ressemblance. Toutefois, l’éditeur est le garant pour l’auteur du respect de son œuvre et de la qualité de l’adaptation. Les conditions intellectuelles et artistiques de l’adaptation sont donc réfléchies par l’éditeur selon la volonté initiale de l’auteur.

Ce passage de l’ouvrage précédemment cité est éclairant sur les conditions d’adaptation de l’œuvre (p. 128) :

« L’éditeur va en quelque sorte, s’immiscer dans le travail d’adaptation du scénariste de l’œuvre audiovisuelle, car ce contrat type prévoit la communication à

[Citation du texte de loi] : « L’Editeur, au moins un mois avant le premier jour de tournage, pour lui permettre d’en prendre connaissance afin de recueillir ses remarques éventuelles »
« Sachant que le producteur n’est pas obligé d’intégrer les remarques, mais de faire seulement (...)
[Citation du texte de loi] : « ses meilleurs efforts pour supprimer du scénario tous les éléments qui pourraient porter atteinte au droit moral de l’Auteur. » En réalité, cette communication préalable permettra à l’éditeur en cas de désaccord artistique d’interdire d’utiliser le titre original du livre pour identifier l’œuvre audiovisuelle et par la même d’interdire au producteur de profiter de la notoriété du livre.
L’intervention de l’éditeur interviendra ensuite lors d’une projection avant le mixage de l’œuvre audiovisuelle (…)
[Citation du texte de loi] « si après visionnage, l’adaptation de l’Ouvrage n’emportait pas l’agrément de l’Editeur et de l’auteur ceux-ci pourront, dans l’exercice des prérogatives attachées au droit moral de l’auteur, demander au Producteur que ne soient pas mentionnés son nom et toute référence écrite, sonore ou visuelle à l’Ouvrage , au générique, sur l’affiche du Film et sur toute publicité s’y rapportant et que soit portée au générique du Film, la mention suivante :


Librement adapté du roman ……
de ….
Publié aux éditions …..
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