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5172 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Homosexualité

... la différence et cherchent à exclure les homosexuels. On dit qu’ils sont homophobes. Ils ne veulent pas que les homosexuels aient les mêmes droits qu’eux, comme se marier ou adopter un enfant. L’homophobie existe sur Internet, à l’école, dans la rue, dans le sport, à la télé, et dans sa ...

par gds_db, le 12/06/2020

Le CLEISS

Bonjour, Le Cleiss vous informe sur vos obligations et droits en matière de protection sociale dans un contexte de mobilité internationale, qu'il s'agisse de séjours touristiques, de transfert de résidence, ou d'études. Il renseigne sur les procédures ...

par gds_db, le 12/06/2020

Congément

... des autres baux à ferme, puisque la menace du congément était suspendue par des « baillées d'assurance » de neuf ans par exemple ; en fait, les droits du tenancier sur les édifices et superficies étaient comparables à ceux que confère actuellement le pas-de-porte. » La page Wikipedia traitant ...

par bml_civ, le 05/06/2020

Ouvrage Yzeron et ses environs

... la mention « aucun livre numérique disponible » sur Google books. Pour la plupart, ce sont des livres publiés après les années 1875-80 (dont les droits ont été vérifiés par nos équipes) pour lesquels Google se réserve la possibilité de simplement les "signaler" comme numérisés. Nous ...

par gds_ctp, le 03/06/2020

Taux de TVA

... publications ayant fait l'objet de deux interdictions. Le taux réduit s'applique également aux opérations de location de livres et aux cessions de droits portant sur les livres. 4. Opérations de reliure S'analysant en des façons, ces opérations sont passibles du même taux que l'ouvrage proprement ...

par gds_alc, le 26/05/2020

Réglementation Plantation Arbre Jardin

... piétonnier est très réglementé, notamment en ce qui concerne son accessibilité. La loi n°2005-102 du 11 février 2005 modifiée pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, dite loi « handicap » a renforcé les obligations de mise en accessibilité ...

par bml_soc, le 13/03/2020

elections municipales

... il faut remplir toutes les conditions suivantes : - Avoir au moins 18 ans la veille du jour de l'élection - Être français - Jouir de ses droits civils et politiques Rappel : Le Français qui atteint l'âge de 18 ans est inscrit automatiquement sur les listes électorales s'il a bien accompli ...

par gds_db, le 12/03/2020

options en lycée

... cet enseignement en cours d’année, compte tenu des circonstances qui justifient une demande en ce cas. » (Source : Le guide Piau [Livre] : les droits des élèves et des parents d'élèves / Valérie Piau ) On n’arrête donc pas une option en cours d’année sur un coup de tête, et la décision d’autoriser ...

par gds_ctp, le 11/03/2020

Femen

... du Département Société Bonjour, Le 08 mars dernier à Paris, des militantes Femen ont manifesté à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes. Le nom Femen désigne un mouvement féministe radical et engagé, né en Ukraine en 2008. En 2012, Inna Shevchenko, une des activistes ...

par bml_soc, le 11/03/2020

Recherche site d'oeuvre artistique

... et toute republication ouverte sur le Web sont interdits. ArtStor héberge en outre des collections dites publiques (public collections), dont les droits de réutilisation sont fixés par les déposants. À noter que certains déposants placent leurs images sous des licences plus permissives, y compris ...

par gds_et, le 09/03/2020

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