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recherche de documents "Ville de Lyon"

par FG59-Lyon1, le 17/03/2021 à 17:19 - 418 visites

Bonjour

Je suis à la recherche des deux documents suivants:
-Arrêté municipal du 6 mai 1999 relatif aux mesures de police concernant les chiens
-Règlement des Parcs et Jardins
sans arriver à les trouver sur les divers sites de la Ville.

Merci de m'indiquer comment en obtenir une copie

Bien cordialement

FG

Réponse du Guichet du savoir

par bml_reg, le 19/03/2021 à 12:41

Réponse de la Documentation régionale

Bonjour,
L’arrêté municipal du 06 mai 1999 relatif aux mesures de police concernant les chiens est publié sur le Bulletin municipal officiel de Lyon daté du 06 juin 1999 (p. 962-963). Vous en trouverez la reproduction photographique en pièce jointe.
La métropole de Lyon propose sur son site une page dédiée à la question des chiens en ville visant à sensibiliser les propriétaires de chien aux règles de base. Sur cette page on peut également télécharger le guide du chien citadin dans la métropole lyonnaise.

L’arrêté concernant la règlementation des parcs, jardins et espaces verts de la ville de Lyon, est publié sur le bulletin municipal du 21 mai 2007 (p.1000-1001). La mention de cet arrêté municipal est généralement affichée à l’entrée des parcs et jardins.
Vous en trouverez la reproduction photographique en pièce jointe.

Bonne journée

PS : Pour des raisons liées à la lourdeur des fichiers joints vous recevrez cet envoi en deux temps

Pièces jointes:

Bulletin municipal officiel de Lyon du 06 juin 1999 (1).JPG
Bulletin municipal officiel de Lyon du 06 juin 1999 (1).JPG [ 520.82 Kio | Consulté 388 fois ]
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