Quels exemples de clauses absurdes de CGU de sites web ?

Bonjour,

Effectivement, rares sont celles et ceux qui prennent le temps de lire les Conditions générales d'utilisation avant de les signer. Statista indiquait en janvier dernier qu'il fallait 30 minutes pour lire celles d'Apple et plus d'une heure pour lire celles de Microsoft. Certaines sociétés en ont donc profité, bien souvent à des fins publicitaires, pour ajouter des contenus drôles ou absurdes. En voici quelques exemples, en complément de ceux que vous proposez dans votre question :

" En 2005, PC Pitstop offrait 1000 dollars à qui lirait ses conditions générales d’utilisation. Et bien entendu, l’offre était écrite dans les dites conditions générales d’utilisation. Ils durent attendre 4 mois avant que quelqu’un ne réclame les 1000$ (voir It Pays To Read License Agreements).

[...]

Dans un autre registre, vous seriez surpris d’apprendre que les conditions d’utilisation du service iTunes vous empêchent explicitement d’utiliser iTunes pour fabriquer des armes nucléaires : « Vous acceptez également de ne pas utiliser ces produits à des fins prohibées par le droit des États-Unis, ceci  y compris et sans toutefois s’y limiter, le développement, la conception, la fabrication ou la production d’armes nucléaires, de missiles ou d’armes chimiques ou biologiques. » (iTunes Store – Conditions générales du service). "

source : 3615 EULA

En 2017, Purple, une entreprise spécialisée dans les hotspots de WiFi public a piégé des milliers de personnes. En acceptant les conditions d'utilisation d'une borne WiFi, les utilisateurs acceptaient de récurer des toilettes des festivals gratuitement, nettoyer des déjections d’animaux dans les parcs locaux, câliner les chiens et les chats errants, peindre des coquilles d'escargot pour illuminer leur existence, ou encore déboucher les égouts manuellement.

sources :

WiFi public : 22 000 personnes ont accepté de récurer les toilettes en échange d’une connexion

Vous ne lisez pas les CGU des réseaux Wi-Fi ? Vous pourriez récurer des WC

Parmi les clauses amusantes relevées dans l'article anglophone intitulé "8 Ridiculous EULA Clauses You May Have Already Agreed To", nous retenons celle d'Amazon qui prévoit la possibilité d'utiliser ses services en cas d'invasion Zombie :

Amazon Lumberyard revient à la vie

Amazon Lumberyard est un moteur de jeu gratuit. N'importe qui peut l'utiliser pour créer ou héberger un jeu ; il s'intègre au streaming Twitch et à la plateforme cloud AWS d'Amazon.

Dans la section 57.10 du CLUF AWS , Amazon déclare que vous ne devez pas utiliser Lumberyard avec des systèmes critiques tels que des appareils médicaux ou des installations nucléaires. Mais il fait une exception à cela :

"Cependant, cette restriction ne s'appliquera pas en cas de survenue (certifiée par les Centers for Disease Control des États-Unis ou l'organisme successeur) d'une infection virale généralisée transmise par morsures ou contact avec des fluides corporels qui provoque la réanimation de cadavres humains et cherche à consommer la chair humaine vivante, le sang, le cerveau ou les tissus nerveux et est susceptible d'entraîner la chute de la civilisation organisée."

Donc, si l'apocalypse zombie se produit, il est bon de savoir que vous ne subirez aucune répercussion juridique pour l'exécution de votre service de radiographie sur Amazon Lumberyard.

Autre bel exemple d'humour :

Tumblr dit les choses telles qu'elles sont

La plate-forme de microblogging et l'outil de médias sociaux Tumblr a adopté une approche très honnête et précise dans ses accords d'utilisation.

Elle utilise ses conditions d'utilisation pour rappeler gentiment aux enfants de moins de 13 ans de ne pas utiliser Tumblr en dessous de cet âge et qu'il existe d'autres choses à faire comme jouer à la Playstation ou lire des livres.

Ses directives communautaires interdisent l' usurpation d'identité avec un exemple spécifique (il est interdit de prétendre être Benedict Cumberbatch).

Et imposent de larges limites à ce que vous pouvez faire avec les noms d'utilisateur : il est notamment interdit d'ingérer ou de se saouler avec son nom d'utilisateur.

Dans ses directives de confidentialité, Tumblr ajoute même une affirmation positive : "Soyez fiers de qui vous êtes. Vous êtes beaux. Regardez-vous dans les yeux et dites-vous à quel point vous êtes beaux."

source : 10 Fantastic hidden clauses in contracts and end user license agreements

Ce même article indique que des locataires ont modifié leur contrat de location d'appartement afin que leur propriétaire s'engage à leur offrir un gâteau le week-end le plus proche de leur anniversaire.

Cette question pourrait bien nous donner quelques idées de modification des conditions générales d'utilisation du Guichet du Savoir... 😉

Bonne journée.