Un particulier doit-il déclarer ce qu'il vend dans une convention de japanimation ?

Bonjour,

Nous sommes un peu embarrassés pour vous répondre car nous ne retrouvons pas dans les programmes que nous avons consultés de stands dédiés à la vente de produits d'occasion par des particuliers. Les conditions pour devenir exposant à la Japan Expo ne semblent pas prévoir cette situation : seuls peuvent s'inscrire les sociétés, organismes professionnels, associations ou fanzines ayant un lien avec l'Asie. De même, le dossier de candidature de Japanantes suggère que seuls des commerçants professionnels sont autorisés à vendre des produits sur leur stand. Ils doivent fournir leur numéro siret (facultatif pour les associations) et doivent être en mesure d'attester de la provenance de leur marchandise :

3f) L’exposant, ou son représentant dûment accrédité, doit à tout moment pendant le salon pouvoir attester de la provenance de sa marchandise. Pour cela, il doit pouvoir fournir les papiers d’authenticité de ses produits à la demande de l’organisateur. S’il est dans l’impossibilité de les fournir, l’organisateur se donne le droit de lui demander de partir et de lui interdire l’accès au salon.

Nous ne pouvons donc que vous recommander de vous renseigner directement auprès des organisateurs du salon auquel vous souhaitez participer, pour savoir si en tant que simple particulier vous êtes autorisé à tenir un stand dédié à la vente d'occasion, et selon quelles modalités.

Les seules ventes d'occasion "entre particuliers" organisées dans des parcs d'exposition dont nous trouvons la trace concernent la vente de véhicules de loisirs (camping-cars, vans, fourgons aménagés).

Nous trouvons en revanche quelques informations sur les modalités de participation des particuliers à un vide-grenier (vente au déballage) notamment dans les sites suivants :

vide-greniers.org

economie.gouv.fr

service-public.fr

blog.info-brocantes.com

Bonne journée.