Est il possible de retrouver des archives d'une clinique privée à Lyon ?

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Le 18/11/2022 à 17h42 822 vues

Question d'origine :

Est il possible de retrouver des archives d'une clinique privée (Sainte Anne) à LYON en decembre 1940 ou janvier 1941 pour un enfant né sous x?

Réponse du Guichet

gds_db - Département : Equipe du Guichet du Savoir

Le 22/11/2022 à 12h36

N'ayant pas trouvé trace de ces archives, nous avons envoyé des messages aux différents centres d'archives lyonnais et vous tiendrons informé.e de leur réponse dès qu'elle nous parviendra.

Bonjour,

Malgré nos recherches, nous n'avons pas pu déterminer si les archives de la clinique Saint-Anne ont été conservées et si oui, où. C'est pourquoi nous avons contacté différents services d'archives.

Les archives municipales de Lyon, que nous remercions, nous ont apporté la réponse suivante :

Nous ne conservons pas aux Archives municipales de fonds d’archives d’établissements de santé privé comme les cliniques.
Malheureusement, ces dernières n’ont pas d’obligation en matière de conservation d’archives et lorsqu’elles disparaissent, leurs documents aussi.
Si cette clinique a été rachetée ou fusionnée, il convient de se rapprocher de l’établissement de santé qui a pu prendre la suite.
Dans le cas de la recherche de la personne, je ne saurais trop lui conseiller que de prendre contact avec le conseil national d’accès aux origines personnelles (CNAOP) dont l’objectif essentiel est de faciliter l’accès aux origines personnelles.

Nous avons également contacté les archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon ainsi que l'hôpital Jean Mermoz de Lyon. Nous vous tiendrons informé.e de leur réponse dès qu'elles nous parviendront.

En complément, quelques documents qui pourront vous intéresser :

- Aides à la recherche > Enfants abandonnés

- Enfants abandonnés et enfants sans père [Livre] : comment retrouver la filiation ? / Myriam Provence

Bonne journée.

Complément(s) de réponse

gds_db - Département : Equipe du Guichet du Savoir

Le 24/11/2022 à 09h14

Bonjour,

Nous avons reçu une réponse des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon que nous remercions. Elle est sensiblement la même :

Nous ne conservons pas aux Archives Départementales et métropolitaines les archives de cet établissement. Pour entamer des recherches, il faudrait déjà savoir la localisation et l'arrondissement pour savoir si un établissement gestionnaire a pris la suite.
Il n’est pas toujours facile de savoir ce que sont devenus les dossiers médicaux car ce sont des établissements privés et la gestion de leur archives n'est soumis à aucune réglementation. Souvent, comme d’autres entreprises, les cliniques sont rachetées par des grands groupes.
Les cliniques peuvent être des établissements indépendants (cliniques familiales ou appartenant à des associations de médecins) et des groupements de cliniques rachetées par des sociétés qui les restructurent, les modernisent et les rentabilisent. Dans ce cas, les dossiers médicaux suivent et sont transférés. Mais les dossiers peuvent être également éliminés par la clinique.
En ce qui concerne la recherche d'enfants nés sous X, je vous invite à proposer à la personne qui effectue ces recherches de se rapprocher du CNAOP.
Le Conseil National pour l’accès aux origines personnelles (CNAOP) a été créé par une loi du 22 janvier 2002. Son objectif essentiel est de faciliter l’accès aux origines personnelles des enfants nés sous X.
Voici le lien : https://www.cnaop.gouv.fr/rechercher-ses-origines.html

Bonne journée.