Question d'origine :
Bonjour. Dans les cahiers personnels et manuscrits d'un syndic de la noblesse du Bugey (vers 1740) l'un des impôts est systématiquement abrégé par "Xe". Je cherche le nom de cet impôt. Il ne s'agit pas de la capitation, comme le montre cet extrait. Merci pour votre aide ! cordialement Thierry
Réponse du Guichet
L'impôt cité dans ce document est le dixième, abrégé ici en Xe.
Bonjour,
L'impôt cité dans ce document est le dixième, abrégé ici en Xe.
Cet impôt fut créé en 1710 pour soutenir les finances du royaume de France alors engagé dans la guerre de succession d'Espagne. Cet impôt correspondait au dixième des revenus de la propriété foncière. Il reposait sur tous les propriétaires sans tenir compte de l'ordre auxquels ils appartenaient. La noblesse y était donc assujettie.
Supprimé en 1717, le dixième fut plusieurs fois rétabli au cours de la première moitié du XVIIIe siècle. Il fut remplacé par le vingtième en 1749.
Si vous souhaitez en apprendre davantage sur cet impôt d'Ancien régime, nous vous invitons à consulter les références suivantes, toutes deux disponibles à la bibliothèque municipale de Lyon :
- Dictionnaire de l'Ancien Régime, sous la direction de Lucien Bély, Paris, Presses universitaires de France, 2010 (3e éd.) (notice du catalogue) ;
- Marcel Marion, Les impôts directs sous l'ancien régime principalement au XVIIIe siècle, Paris, Cornély, 1910 (notice du catalogue).
Cordialement,