Comment comprendre cette citation de l'ARCEP ?

Publiée par :

Le 04/05/2025 à 17h41 203 vues

Question d'origine :

Bonjour,

Dans un article au sujet de la neutralité du réseau, l'Arcep aborde l'interrogation de compatibilité avec la technologie du network slicing. Je ne comprends pas le passage suivant :
"Le règlement étant technologiquement neutre, le network slicing n'est donc pas incompatible par nature avec le network slicing."

Faut-il comprendre que la technologie de création de sous-réseaux, sous la forme de tranches de réseau virtuelles, est compatible avec le principe de neutralité du réseau ? (Cela ne semble pas catégorique)

Je trouve que l'Arcep complique beaucoup la compréhension en utilisant des termes dans une autre langue que le français, en ajoutant une double négation et en insérant l'expression "par nature". D'ailleurs, ne s'est-elle pas embrouillée elle-même dans cette phrase qui semble indiquer que le network slicing peut être compatible avec lui-même !?

Réponse du Guichet

PierreM - Département : Espace numérique

Le 07/05/2025 à 14h59

La technologie de création de sous-réseaux virtuels (network slicing) peut être compatible avec la neutralité du net, mais ce n’est pas garanti dans tous les cas. Ce sont les usages concrets et leurs effets sur l’accès à internet qui feront la différence.

Bonjour,

Vous avez raison, la phrase de l’Arcep est confuse; il s’agit probablement d’une erreur de rédaction: la phrase aurait dû dire :

Le règlement étant technologiquement neutre, le network slicing n'est donc pas incompatible par nature avec la neutralité du net.

En effet :

le règlement européen sur l’internet ouvert est «technologiquement neutre», car il s’applique à toutes les technologies, y compris la 5G et le network slicing.
le network slicing (capacité à créer des « tranches » de réseau virtuelles, adaptées à des besoins spécifiques) n’est «pas incompatible par nature» avec la neutralité du net, ce qui signifie qu’il n’est pas interdit en soi, mais qu’il faut considérer les utilisations qui en sont faites.

Comme l’indique la synthèse de l’ARCEP : Neutralité du net et network slicing: assurer les innovations permises par la 5G tout en préservant la neutralité du Net (2022) :

La technologie du network slicing n’est pas incompatible avec le principe de neutralité du net et le règlement internet ouvert. L’organisation concrète des slices définie par les fournisseurs d’accès à internet (nombre et dimensionnement des slices, services concernés, QoS associées à chaque slice, etc.) et les éventuels effets sur la disponibilité ou la qualité générale d’internet seront à examiner au cas par cas à la lumière des dispositions du règlement internet ouvert.

Pour résumer : le network slicing peut être compatible avec la neutralité du net, mais tout dépend de la manière dont il est mis en œuvre : s’il sert à discriminer des usages, à limiter l’accès à certains services ou à créer des accès à plusieurs vitesses pour l’internet généraliste, il peut violer la neutralité du net. S’il est utilisé pour des services spécialisés (par exemple, pour des applications médicales critiques), il peut être accepté, sous conditions.

Bonne journée