Ai-je le droit de publier les textes et traductions des chansons de mon spectacle ?
Question d'origine :
Je vais éditer le tete de mon spectacle. Je souhaiterais y insérer les textes et traductions des chansons interprétées par le musicien qui m'accompagne. En ai-je le droit ?
Réponse du Guichet
La reproduction intégrales de paroles ou de traductions de chansons n’est possible qu’avec l’autorisation des ayants droit, sauf si l’œuvre est tombée dans le domaine public ou relève d’une exception (courte citation uniquement, usage pédagogique, parodie etc.). Tout dépend donc du morceau choisi et de son statut juridique.
Bonjour,
Cela dépend de la chanson que vous choisissez. Si celle-ci est encore protégée par le droit d'auteur (jusqu'à 70 ans après le décès de son auteur), vous ne pourrez pas reproduire les textes et traductions des paroles sans au préalable en demander l'autorisation à la SACEM, société de collecte et de gestion des droits d'auteur musicaux en France. Toute reproduction, même partielle exige une autorisation des ayants droit en vertue de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Une reproduction des paroles est en revanche possible si celle-ci est tombée dans le domaine public.
Même si la chanson est interprétée dans le spectacle, cela ne donne pas automatiquement le droit de reproduire les paroles dans un texte publié. Le droit de représentation et le droit de reproduction sont des droits distincts.
Une exception de courte citation des paroles d'un morceau et donc une dérogation au droit d'auteur serait, en certaines dispositions, envisageable selon la Cour de Cassation : "l’auteur ne peut, en application de l’article L. 122-5, 3º, du code de la propriété intellectuelle, interdire les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source.
Il existe aussi en France une exception pédagogique, qui autorise l’utilisation pédagogique d’extraits d’œuvres protégées (livres, albums, revues, partitions, images…) publiées sur support papier ou numérique.
Le pastiche ou la parodie font aussi partie des exceptions possibles au droite d'auteur : Exceptions au droit d'auteur (ArtCena)
Tout dépendra donc du morceau que vous avez choisi et des autorisations préalables des ayants-droit pour sa reproduction si celui-ci est encore protégé par le droit d'auteur.
Pour rappel, nous vous rappelons que nous ne sommes que bibliothécaires et que notre avis ne saurait se substituer à celui d'un professionnel du droit :)
Bonne journée.
Un pouvoir malhonnête