Question d'origine :
Bonjour,
Sous l'ancien régime, la justice de Saint-Igny-de-Vers dépendait de celle du seigneur de La garde (Mâconnais) et de celle du seigneur de Chevagny-le-Lombard (Beaujolais). Archives que j'ai déjà consultées.
Après la révolution, sauf erreur, elle devient justice de paix cantonale, donc pour une courte période du canton de Saint-Igny-de-Vers puis celui de Monsols, pour terminer être ensuite rattachée à celle de Belleville.
Pouvez-vous me dire où puis-je consulter ces archives?
Toutes les causes étaient-elles jugées dans le canton?
En vous remerciant
Jean Gonnet
Réponse du Guichet
bml_reg
- Département : Documentation régionale
Le 12/12/2012 à 11h15
Bonjour,
Les archives de la commune de Saint-Igny-de-Vers sont conservées aux Archives départementales du Rhône, tout comme celles liées à la justice du département. Nous vous invitons donc à effectuer vos recherches auprès de cette institution, dont les collègues vous orienteront dans leurs fonds ainsi que, si nécessaire, dans ceux d’autres instances.
Pour préparer votre travail, vous pouvez faire une recherche avec le thème « Justice et prisons » sur leur site web.
Les outils suivants sont aussi consultables à la Bibliothèque municipale de Lyon.
- La justice dans le Rhône : an VIII-1940. 01. Les tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire, an VIII-1811 : sous-série 2 U 1-73
- Justices seigneuriales du Beaujolais : 1406-1790 : sous-série 4 B
- Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791
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