Demande de renseignements : Donation du livre
Question d'origine :
Bonjour l'équipe, Suite aux échanges téléphoniques avec une responsable travaillant à la Mairie de Lyon et m'a conduit à vous. Je vous écris afin de vous solliciter une demande de renseignement pour la dépose d’un ouvrage aux bibliothèques où on puisse conserver. Étant assistant de Simon Couvin, il est éditeur et détenteur des droits d’auteur de cet ouvrage “Les Lois de l'Univers”, dans le but de faire découvrir des nouvelles connaissances contenant de plus amples informations. Suite à l’accord de deux auteures russes Larisa Alexandrovna Seklitova et Ludmila Leonovna Streknikova, vu leur langue russe, il a pu prendre la charge de la traduction professionnelle en français et le grand livre est édité de 820 pages, puis il est mis en publication depuis fin de l’année 2018. Veuillez lire le résumé du livre : De quoi s'agit-il dans ce livre ? Aux confins de deux époques cosmiques – l’ère des Poissons et l’ère du Verseau – un corps des Lois de l’Univers, selon lesquelles toutes les communautés cosmiques existent, est envoyé à l’humanité. Il est temps que les habitants de la Terre rejoignent l’entente des civilisations hautement développées pour entrer éventuellement dans leurs rangs. C’est le livre principal de cette série. Il contient le corps des lois données à l’humanité par le Créateur « Dieu » afin de perfectionner la personnalité pour les deux mille prochaines années. Ces Lois, c’est l’information la plus riche et la plus unique qui forme le modèle du comportement et du développement de l’homme de la future sixième race, compte tenu de l’intellect plus développé de l’individu et de sa conscience plus étendue. De nouvelles Lois doivent devenir, pour chacun un guide, pour favoriser le développement spirituel ultérieur et le perfectionnement général en lien avec le monde entourant. Les Lois restent inébranlables, mais leur compréhension variera en fonction du niveau de développement de la société. Plus elle est mûre, plus grand sera le nombre des chiffrements qu’elle pourra décoder dans chaque loi, où tout mot peut devenir le début d’un nouveau sujet inépuisable. Ces lois permettent à l’homme de choisir consciemment le chemin de son propre développement et réussir à gravir les marches de la Hiérarchie, aident à comprendre les connaissances des processus spatiaux généraux, des règles et des réglementations qui s’appliquent à toutes les Substances Supérieures, à joindre ses frères aînés de l’Esprit dans la construction des mondes Spirituels, à accélérer son perfectionnement et, par conséquent, à s’approcher du Créateur plus rapidement. En outre, le travail avec les textes augmente directement le niveau énergétique de la personnalité, ce qui contribue à l’augmentation de son potentiel et accélère la transition vers un stade du développement plus élevé. Je fais la donation de cet ouvrage et je suis actuellement à la recherche du dépôt d'archives et de donation du livre à un organisme. Je me permets donc de vous demander si vous pourriez me guider dans quelles bibliothèques afin de conserver l'ouvrage et de le mettre en valeur pour de longues périodes voire les siècles des siècles dans le but de le mettre dans la conservation patrimoniale pour l'avenir et également pour les étudiants, les personnes passionnées par la philosophie, ou à toute personne qui a l’esprit curieux, qui souhaite étudier. Je précise que l’ouvrage serait concerné notamment aux sections possibles : Sciences Occultes, ésotérisme, Lettres, Théosophie, Théologie et Philosophie. Dans l’attente de votre retour, je vous remercie d'avance. Bien cordialement, Assistant de Simon COUVIN
Réponse du Guichet

Au titre du dépôt légal, un éditeur est tenu de déposer les documents qu'il publie à la Bibliothèque nationale de France à des fins de conservation patrimoniale :
Inscrit dans le Code du patrimoine, le dépôt légal est l’obligation pour tout éditeur, imprimeur, producteur, importateur, de déposer chaque document qu’il édite, imprime, produit ou importe, auprès de l’organisme habilité à recevoir le dépôt en fonction de la nature du document. Cette obligation s’applique à tout document diffusé en nombre à un public s’étendant au-delà du cercle de famille.
Institué en 1537 par François Ier, le dépôt légal permet la collecte, la conservation et la consultation de documents de toute nature, afin de constituer une collection de référence, élément essentiel de la mémoire collective du pays.
Il est conçu comme la mémoire du patrimoine culturel diffusé sur le territoire national et englobe donc des œuvres étrangères éditées, produites ou diffusées en France.
Les organismes dépositaires du dépôt légal sont :
- la Bibliothèque nationale de France,
- l’Institut national de l’audiovisuel,
- le Centre national du cinéma et de l’image animée,
- les bibliothèques habilitées par arrêté du ministre chargé de la culture.
La BnF a pour mission de collecter au titre du dépôt légal, dès lors qu’ils sont mis à la disposition d’un public les documents imprimés, graphiques, photographiques, sonores, audiovisuels, multimédias, quel que soit leur procédé technique de production, d’édition ou de diffusion, ainsi que les logiciels et bases de données, quelle que soit la nature de leur support.
Il en est de même pour les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l’objet d’une communication au public par voie électronique (en ligne ou non).
Le dépôt légal à la Bibliothèque nationale de France est organisé par type de support.
Perpétuant une œuvre entreprise il y a quatre siècles, il contribue à faire de la BnF un centre d’étude et de recherche unique en France pour les lecteurs français et étrangers.
Enjeux et missions
Le dépôt légal d’un document à la BnF permet d’assurer :
- Sa collecte et sa conservation
La collecte est assurée par cinq départements. La conservation est assurée dans des magasins selon des règles normalisées exigeantes.
- La constitution et la diffusion de notices bibliographiques
Des notices bibliographiques décrivant les documents sont créées, notamment :
- dans le catalogue général de la BnF, en ligne ;
- dans la Bibliographie nationale française (livres, publications en série, audiovisuel, musique imprimée, cartographie), qui annonce les nouvelles parutions de l’édition française.
- Sa consultation en Bibliothèque de recherche
La consultation d’un document déposé au titre du dépôt légal est réservée en salles de lecture de la Bibliothèque de recherche aux lecteurs accrédités, avec l’assistance des professionnels de la BnF ; la reproduction du document est soumise au respect des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et à l’état de conservation du document.
- L’enrichissement des fonds de bibliothèques partenaires pour les documents imprimés.
Le dépôt légal est une source d’accroissement des collections des bibliothèques habilitées à recevoir le dépôt légal imprimeur.
Votre livre a bien été déposé à la Bibliothèque nationale de France :
- Les lois de l'univers ou Les bases de l'existence de la hiérarchie divine. Tome 1 [Texte imprimé] / Larisa Seklitova, Ludmila Strelnikova
- Les lois de l'Univers ou Les bases de l'existence de la hiérarchie divine. Tome 2 [Texte imprimé] / Larisa Seklitova & Ludmila Strelnikova
La bibliothèque municipale de Lyon est dépositaire du dépôt légal
" la Bibliothèque nationale de France reçoit le dépôt légal des éditeurs et s’appuie sur des bibliothèques en région pour la collecte et le traitement du dépôt légal des imprimeurs. Pour l’ancienne région Rhône-Alpes, c’est la Bibliothèque municipale de Lyon qui reçoit ce dépôt."
Votre livre ayant été imprimé, semble-t-il en Allemagne, vous n'êtes pas tenu de le déposer dans notre bibliothèque. Le cas échéant, vous pouvez l'envoyer à l'adresse mentionnée ici : Le dépôt légal imprimeur en remplissant les modalités de dépôt (avec une déclaration de dépôt en deux exemplaires datée et signée comportant des mentions obligatoires).
Bonne journée.