Quelle est la signification de cette plaque en celluloïd posée sur deux fauteuils ?
Octopouche
Le 25/07/2022 à 22h57
674 vues
Question d'origine :
Bonjour
Votre doit être intéressant je possède deux fauteuils et il y a une petite plaque en celluloïd ci joint photo je vous demande la signification de cette plaque je n'arrive pas à joindre une photo
Dans l'attente
Merci
Monique Pastor
Réponse du Guichet
gds_bb
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Nous présumons que l'inscription "Système Bernyl" apposée sur vos deux fauteuils désigne un brevet. Nous avons cherché dans cette direction, malheureusement aucun des sites consultés n'a confirmé cette piste. Par contre, "breveté S.G.D.G." est une mention légale qui signifie "sans garantie du gouvernement".
Bonjour,
Vous souhaitez connaître la signification de
SYSTÈME
BERNYL
BREVETE S. G. D. G
inscrit sur une plaque en celluloïd posée sur deux fauteuils en sycomore.
Les recherches par mots et images dans Google Photo n'ont rien donné.
Etant donné la nature de l'inscription "breveté S.G.D.G." (voir en deuxième partie de réponse), nous présumons que "Système BERNYL" désigne un brevet. Nous avons cherché s'il en existait un nommé ainsi mais ni Google Patents ni Espacenet Recherche de brevet ne donnent de réponse.
Sur son site, la bibliothèque universitaire d'Ottawa nous indique comment s'y prendre pour trouver des brevets. Plus nous aurons d'informations sur l'objet, plus nous aurons de chances de voir aboutir nos recherches. En l'occurrence ici, nous savons seulement que cette plaque en celluloïd se trouve sur vos fauteuils en sycomore. Mais à quoi ressemblent-t-ils ? Ont-ils une fonction particulière (releveur, inclinable, massant, chauffant, relaxant...) ? Quels matériaux sont utilisés pour la fabrication des éléments qui les constituent (assise, dossier, structure...) ? Ont-ils une particularité ? Auriez-vous des photos ?
L'inscription "breveté S.G.D.G." signifie "sans garantie du gouvernement". C'est une mention légale établie par la loi du 5 juillet 1844 art. 33 et disparue en 1968 qui "dégageait l'État de toute responsabilité sur le bon fonctionnement effectif du dispositif breveté." Source Wikipédia.
Article 33 de la loi du 5 juillet 1844. Modifiée par celles des 31 Mai 1856 et 7 Avril 1902
Quiconque, dans des enseignes, annonces, prospectus, affiches, marques ou estampilles, prendra la qualité de breveté sans posséder un brevet délivré conformément aux lois, ou après l'expiration d'un brevet antérieur ; ou qui, étant breveté, mentionnera sa qualité de breveté ou son brevet sans y ajouter ces mots : sans garantie du gouvernement, sera puni d'une amende de cinquante à mille francs.
En cas de récidive, l'amende pourra être portée au double.
Source Gallica.
Nous n'avons pas plus d'éléments à vous donner.
Bonne journée.
Où et quand est née la mode bohème ?
Reines : l’art du drag à la française