Je souhaiterais mettre en place une animation autour du livre pour les enfants

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Le 28/01/2023 à 11h34 585 vues

Question d'origine :

Bonjour,
je souhaiterez mettre en place une animation autour du livre pour les enfants prochainement. En Médiathèque municipale.
J'aimerais savoir en terme de droits puis-je :

1. Utiliser des illustrations tirer d'un/plusieurs livres pour donner aux enfants et leurs faire imaginer une histoire autour.

2. Exposer les créations des enfants après les animations avec ses illustrations, si je cite les sources ?

Les animations sont gratuites / concerneront moins de 15 participants de moins de 12 ans.

merci de votre retour

Réponse du Guichet

Poussinmasqué - Département : Équipe du Guichet du Savoir

Le 31/01/2023 à 13h34

Selon le Code de la propriété intellectuelle, la bibliothèque doit s'acquitter de l'autorisation des ayant-droits dans le cadre d'une animation.

Bonjour,

D'après "La bibliothèque jeunesse : une intervenante culturelle" de Dominique Alamichel, chapitre 2 : la démarche d'animation : " l'animation constitue une représentation de l’œuvre au sens du Code de la propriété intellectuelle".

Ainsi, comme il est stipulé, "les reprographies d'illustrations n'appartenant pas au domaine public sont soumises à autorisation des auteurs ou de leurs ayants- droits. Cette demande se fait par l'intermédiaire des éditeurs". Ce paragraphe renvoie au livre Droits d'auteur et les bibliothèques, sous la direction d'Yves Alix.

En d'autre terme, si vous souhaitez utiliser les illustrations dans le cadre d'une animation, puis d'une exposition, vous devez donc demander l'autorisation auprès des éditeurs.

Nous vous invitons à consulter des questions similaires qui ont été posées au guichet du savoir sur le droit d'auteur et au service de questions - réponses de l'ENSSIB sur l'animation jeunesse et les droits d'auteur et de reproduction.

En vous souhaitant une bonne animation,