Puis-je faire un enregistrement d'un texte anonyme et le mettre en ligne ?
Question d'origine :
Bonjour,
J'ai réalisé une version audio du poème "et après" injustement attribué à Prévert selon l'un de vos articles.
J'aimerai en réaliser une vidéo et si possible y publier les propos de cet article
PREVERT TEXTE ? https://www.guichetdusavoir.org/question/voir/70273
M'autorisez-vous à le faire ?
P.S Ci-dessous un lien audio de cet enregistrement :
Cordialement,
Marc J.
Réponse du Guichet
Pour réaliser un enregistrement d'un poème dont vous n'êtes pas l'auteur, il convient d'en demander les droits à son/ses ayant.s droit.
Bonjour,
Nous ne sommes pas en mesure de vous autoriser quoi que ce soit puisque nous ne sommes les auteurs et autrices de ce poème.
Seul.e son auteur/autrice peut vous donner le droit d'en faire une interprétation orale enregistrée.
Voici ce qu'indique l'Article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle :
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.
Est également un délit de contrefaçon toute captation totale ou partielle d'une œuvre cinématographique ou audiovisuelle en salle de spectacle cinématographique.
Quelques articles en ligne pour en savoir plus : Non respect des droits d'auteur : la contrefaçon et Atteinte au droit d'auteur.
Il convient donc, pour respecter la loi, de retrouver le/la/les propriétaire.s des droits de cette œuvre afin de lui en demander l'autorisation. Chose difficile car, comme nous l'expliquions dans cette précédente réponse, il est difficile de retrouver l'origine de ce texte. On le retrouve maintes fois reproduit (probablement sans autorisation) sur les réseaux sociaux, sites internet, blogs, livres, avec des attributions très diverses : Boucar Diouf, Caitriona Loughrey, John Lentz, Debra Butler ... et une multitude de citations anonymes :
- Mastermind Sculpt Your Mind, Shape Your Life / Vasundhara Jakka
- Paas paas sheesha / Ms Ishrat Umar
- Survival Kit for Stressful Times / Jackie Tan
...
Concernant les oeuvres anonymes ou publiées sous pseudonyme, l'Article L123-3 indique :
Pour les oeuvres pseudonymes, anonymes ou collectives, la durée du droit exclusif est de soixante-dix années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée. La date de publication est déterminée par tout mode de preuve de droit commun, et notamment par le dépôt légal.
Au cas où une oeuvre pseudonyme, anonyme ou collective est publiée de manière échelonnée, le délai court à compter du 1er janvier de l'année civile qui suit la date à laquelle chaque élément a été publié.
Lorsque le ou les auteurs d'oeuvres anonymes ou pseudonymes se sont fait connaître, la durée du droit exclusif est celle prévue aux articles L. 123-1 ou L. 123-2.
Les dispositions du premier et du deuxième alinéa ne sont applicables qu'aux oeuvres pseudonymes, anonymes ou collectives publiées pendant les soixante-dix années suivant l'année de leur création.
Toutefois, lorsqu'une oeuvre pseudonyme, anonyme ou collective est divulguée à l'expiration de la période mentionnée à l'alinéa précédent, son propriétaire, par succession ou à d'autres titres, qui en effectue ou fait effectuer la publication jouit d'un droit exclusif de vingt-cinq années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle de la publication.
Nous avons toutefois posé la question à l'agente de Boucar Diouf pour savoir s'il est en réellement l'auteur. Nous vous tiendrons informé de sa réponse dès qu'elle nous parviendra.
Par ailleurs, si vous souhaitez citer les propos d'une réponse du Guichet du Savoir, vous le pouvez en citant bien son origine. Par exemple : gds_et / Guichet du Savoir.
Comme indiqué dans notre charte d'utilisation : " Tout-e lecteur-trice peut néanmoins reproduire des extraits du contenu du Guichet du Savoir à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à titre d'information ou de recherche, en citant le nom du Guichet du Savoir et celui de l'auteur-trice du message (pseudo)."
Bonne journée.
Complément(s) de réponse
Bonjour,
Nous avons reçu une réponse de l'agente de Boucar Diouf, que nous remercions vivement ici. Elle nous indique que ce texte n'est pas de Boucar. Ils ne savent pas d'où provient cette rumeur.
Bonne journée.