A quelle distance d'un passage à niveau peur-on installer un passage piétons ?

Bonjour,

Vous nous demandez à quelle distance minimum d'un passage à niveau il est autorisé d'aménager un passage piétons en agglomération. Malheureusement nos recherches ne nous ont pas permis de trouver une réponse précise à ce sujet. Néanmoins voici les quelques éléments que nous pouvons vous apporter.

Tout d'abord, concernant l'aménagement des passages pour piétons, vous en trouverez les règles générales dans la 7e partie de l'Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (IISR), disponible sur le site du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema) : chapitre 6, article 118.

Il n'y est apporté aucune précision sur la distance avec un passage à niveau, mais en revanche l'IISR précise que pour des raisons de lisibilité, le marquage axial ou le marquage de délimitation des voies doivent s'arrêter à 0,50 m de part et d'autre du passage piétons :

Le marquage axial ou le marquage de délimitation des voies est interrompu de part et d’autre du passage pour piétons, à une distance de 0,50 m, pour éviter une juxtaposition des marques nuisible à leur lisibilité.

Un autre document du Cérema portant sur les passages à niveau (Sécurité des passages à niveau sur voirie communale et intercommunale : Ce que les maires et les présidents d’intercommunalité doivent savoir... Note aux services techniques) mentionne la présence de carrefours ou de points singuliers "juste après" un passage à niveau : tourne-à-gauche, priorité à droite, arrêt de bus, arrêt minute, rétrécissement de voirie, passage piéton… De fait, on trouve un exemple de passage piéton implanté tout près d'un passage à niveau dans la commune d'Arcis-sur-Aude, comme vous pourrez le voir dans la photographie accompagnant cet article de l'Est-Eclair : C’est parti pour un long planning de travaux à Arcis-sur-Aube.

Le document du Cérema précise en outre que ces points singuliers situés dans la zone d'influence du passage à niveau peuvent générer des perturbations et des arrêts de véhicules sur le passage à niveau. En cas de problème, il convient d'éloigner le passage piétons dans la mesure du possible :

dans le cas d’un passage piéton, vérifier la possibilité d’éloigner le passage piéton du PN. Il faut faire attention cependant à ce que le passage piéton reste autant que possible proche de la ligne de désir du piéton (trajet le plus court pour le piéton) sinon le piéton traversera hors du passage.

D'après ces éléments, il nous semble donc que la réglementation ne prévoit pas de distance minimum entre un passage piéton et un passage à niveau, mais que l'implantation du passage piétons doit tenir compte des contraintes de visibilité / lisibilité, et des problèmes de sécurité qui peuvent se poser en cas de perturbation du trafic. Pour obtenir des informations plus précises, nous vous conseillons d'adresser votre question au Cérema.

Bonne journée.