Quelles nuisances peuvent être occasionnées sur/par un arbre ?

Bonjour, 

Avec si peu d'indices, nous extrapolons et nous permettons de partir du principe que vous vous intéressez aux nuisances que peut subir ou occasionner un arbre, situé dans votre jardin ou dans une copropriété.

Sur Google, les mots-clés "nuisance" et "arbre" mettent en avant des articles liés aux conflits de voisinage, ils présentent les règles à respecter pour planter et entretenir ses arbres et tout l'arsenal juridique nécessaire pour se défendre en cas d'invasion d'une plante mitoyenne, ou en bordure de propriété. 

Voici les règlementations à respecter vis à vis de la propriété d'un voisin, en terme de distance et de hauteur, lorsque vous souhaitez planter un arbre sur votre terrain : Plantations (haies, arbres, arbustes...) (Service-public.fr). Afin de veuillez à ce que celui-ci ne produise pas de troubles anormaux de voisinage. 

Des usages locaux peuvent réglementer la plantation d'arbres sur vos terrains, pensez avant de jardiner à contacter votre mairie pour en connaître les modalités. Si aucune réglementation n'est en vigueur, la loi part du principe qu'un arbre de plus de 2 mètres doit être planté à une distance minimale de 2 mètres du mur qui sépare les propriétés. 0,5 mètre au minimum, doivent  en revanche séparer le mur d'un arbre inférieur ou égal à 2 mètres. En cas de non-conformité et si le recours aux procédures à l'amiable ont échoué, vous pouvez exiger d’élaguer ou d'arracher une plantation (sauf exceptions écologiques et juridiques). L'entretien des branches qui débordent sur le voisinage appartiennent au propriétaire de la plantation. On peut vous contraindre juridiquement à les couper ou à les entretenir mais on ne peut les couper à votre place. 

Si le litige persiste, tournez vous vers des conciliateurs de justice (démarche gratuite) ou d'un médiateur (démarche payante) pour rétablir le dialogue et tenter de trouver un accord à l'amiable. 

Lorsqu'il s'agit de conflits en copropriétés, le site de l'ACNA (Association des copropriétaires Nantes Atlantique) nous renseigne, selon les situations, sur la délimitation des compétences entre le syndicat de copropriétaires ou le copropriétaire concerné. 

Les arbres situés dans les parties communes doivent être entretenus par le syndicat des copropriétaires. L'élagage et l'abatage exigent d'être approuvés en assemblée générale à la majorité. Le fondement juridique de cette action est détaillé dans l'article. En cas d'urgence néanmoins, à savoir en cas de dépérissement ou de déracinement de l’arbre, le syndic est habilité à agir d'office sans attendre de décision de l'assemblée générale. Attention toutefois, selon les situations, celle-ci est appelée à se prononcer à l'unanimité où à la double majorité.  

Pour les arbres implantés en parties privatives appartenant à un copropriétaire, il est indiqué que "c’est au copropriétaire de maintenir les arbres en bon état et de veiller à leur entretien pour éviter qu’ils nuisent aux autres copropriétaires.". 

Mais attention, aux clauses particulières régissant les arbres existants en parties communes concédés en jouissance exclusive à un seul copropriétaire :

• Si le règlement de copropriété fixe les modalités d’entretien auxquelles les copropriétaires doivent se conformer concernant les arbres existants sur les parties communes concédées en jouissance exclusive, il appartient au syndicat, représenté par le syndic, de veiller au respect de ses clauses.

• Par ailleurs, le règlement de copropriété peut stipuler que l’ensemble des dépenses d’entretien incombera au copropriétaire bénéficiant du droit d’usage exclusif ; dans le cas contraire, la jurisprudence admet un partage des dépenses entre le syndicat et le bénéficiaire du droit, ce dernier n’assumant que ce qui correspond à l’entretien courant.

Si désormais votre question porte sur les diverses nuisances dont peuvent souffrir vos arbres (animaux, insectes, champignons etc.) nous vous recommandons la lecture de ces articles du Figaro ou bien du magazine Rustica. 

Rustica dans son article Les maladies et insectes nuisibles aux arbres : comment les identifier et les traiter ? (aout 2024) vise les nuisibles invisibles comme les acariens phytophages, qui s'attaquent aux arbres et font apparaitre des points jaunâtres sur le dessus des feuilles et fournit des techniques naturelles pour s'en prémunir. Idem contre les attaques de cochenilles, qui se cachent sous les feuilles et sucent la sève. L'article nous apprend également à interpréter les signes d'un arbre malade infesté par des champignons et donne différentes techniques pour contenir ou soigner la contamination. 

Le Figaro avec Comment protéger ses arbres fruitiers des nuisibles ? (juillet 2023) liste les animaux et insectes les plus susceptibles de s'en prendre à vos arbres fruitiers et aide notamment à les identifier en fonction des traces laissées. Des solutions naturelles sont présentées pour repousser les nuisibles sans insecticides : répulsifs naturels, glu arboricole, filets, pièges spécifiques. Il nous est néanmoins difficile de nous épancher sur une solution particulière sans davantage d'explications de votre part sur le problème que vous rencontrez. 

En tout cas nous serons heureux de vous aider lorsque vous nous apporterez plus d'éléments. 

D'ici là, la lecture de ces documents supplémentaires pourrait aussi vous aider à répondre à votre question :

• Tout ce qu'il faut savoir sur l'article 673 du Code Civil (Village de la Justice). 

• Les plantations du voisin cachent la vue, que faire ? (Le Figaro, 2022)

• Arbres fruitiers : Quelles solutions écologiques pour protéger vos récoltes des oiseaux, insectes et autres animaux ? (Les plantes d'Ile de France)

Bonne journée,