Comment trouver de la documentation sur l'entreprise de soierie Gustelle & Dufour ?
Question d'origine :
Sociétés commerciales xix° siècle
Bonjour Mesdames ou Messieurs,
Un mien ancêtre dénommé Charles Gustelle a constitué plusieurs sociétés commerciales entre 1870 et 1920 ayant toutes une un lien avec la fabrication ou la commercialisation de la soierie.
Je souhaiterais retrouver la trace de ces structures; pouvez vous me dire où je peux trouver les annonces commerciales de constitution, augmentation de capital ou dissolution des société de cette époque. ?
D'avance merci.

Réponse du Guichet

Nous vous conseillons de consulter les actes des sociétés aux Archives départementales du Rhône. Une consultation du journal d'annonces légales "Archives commerciales de la France" offre quelques renseignements intéressants.
Bonjour,
Voici quelques informations complémentaires de notre précédente réponse sur la société Gustelle et Dufour.
Sur le site des Archives départementales du Rhône, vous trouverez un guide pour vous aider à retracer l'histoire des différentes structures créées par votre aïeul Charles Gustelle : AIDE À LA RECHERCHE LES ARCHIVES DES COMMERCES ET DES SOCIÉTÉS.
Les actes constitutifs et modificatifs de sociétés sont en effet consultables aux Archives départementales.
Les registres du commerce et des sociétés ont été créés en 1920 mais les établissements créés avant cette date ont été immatriculés a posteriori.
Sur le site des archives départementales, vous trouverez les fiches numérisées du registre du commerce et des sociétés à partir de la page intitulée Commerces et sociétés. Pour vous aider dans vos recherches, n'hésitez pas à consulter cette vidéo.
Les répertoires sont numérisés mais les actes ne seront consultables qu'en salle de lecture.
Le journal d’annonces légales Archives commerciales de la France consultable en ligne sur Gallica pour la période 1874-1942 permet d’obtenir des informations datées sur les entreprises : constitution, modification de statuts, dissolution, séparations de biens, liquidation judiciaire, déclaration de faillite, vente de fonds de commerce, etc.
Voici les informations retrouvées en saisissant GUSTELLE dans la barre de recherche (cette liste n'est peut-être pas exhaustive) :
Archives commerciales de la France - 28 octobre 1877
Lyon – Formation de la Société en nom collectif THEVENIN et GUSTELLE, fab. d’étoffes de soie, place Tholozan, 21, dans les magasins de l’ancienne Société FAYE et THEVENIN dont elle prend la suite. – Durée : 6 ans. – Cap : 600 000 fr. – Acte du 15 octobre 1877
Lyon – Dissolution, à partir du 15 octobre 1877, de la Société Faye et Thévenin, fab. d’étoffes de soie, place Tolozan, 21. – Liquid. : la nouvelle Société THEVENIN et GUSTELLE – Acte du même jour.
Archives commerciales de la France - 8 septembre 1878
Lyon. – Dissolution, à partir du 13 août 1878, de la Société GUSTELLE et BERTHOLON (exportation). – Liquid. : M. Rolland, expert-teneur de livres. – Acte du même jour.
[La société GUSTELLE et BERTHOLON apparait dans l'Indicateur des soies et soieries en général de 1877, mais nous n'avons pas trouvé sa date de création].
Archives commerciales de la France - 25 mai 1882
Lyon. – Dissolution, à partir du 31 mars 1882, de la Société THEVENIN et GUSTELLE, négts, place Tholozan, 21. – Liquid. : M. Gustelle. – Acte du 11 mai 1882
Lyon – Formation de la Société en nom collectif GUSTELLE et PONSON, fabr. D’étoffes de soie, 21, rue d’Alsace. – Durée : 9 ans. – Cap. : 600 000 fr – Acte du 11 mai 1882
Archives commerciales de la France - 12 mai 1897
Lyon. – Formation. – Société en commandite par actions BOUVIER, GUSTELLE et Cie, moulinage en Russie, 29, Puits-Gaillot. – 40 ans. 400 000 fr. – 5 avril 1897
Archives commerciales de la France - 15 juin 1907
Lyon. – Modifications. – Société BOUVIER, GUSTELLE et Cie, moulinage, 29 Puits-Gaillot – Par suite de la démission de M. Gustelle la raison sociale devient BOUVIER et Cie.
Archives commerciales de la France - 12 octobre 1907
Lyon. – Dissolution. – 30 septembre 1907. Société J.-B. BONNET et GUY. Soieries. - L. la Société G. Gustelle, Dufour et Cie, 18, place Tolozan.
Lyon. – Formation. – Société en commandite C. Gustelle, Dufour et Cie, étoffes de soie, 18, place Tolozan – 6 ans. – 350 000 fr. dont 100 000 fr par la commandite.
Archives commerciales de la France - 27 novembre 1907
Lyon. – Modifications aux statuts. – Société BOUVIER, GUSTELLE et Cie, moulinage, en Russie – M. Gustelle est nommé deuxième gérant.
Archives commerciales de la France - 14 février 1923
Paris. – Formation. - Soc. anon. dite Etablissements GUSTELLE et DUFOUR, soies et soieries, textiles et tissus, siège à Lyon, 18, pl. Tolozan. – 99 ans. – 1 500 000 fr. – 17 janv. 1923. – P. A.
Archives commerciales de la France - 20 août 1924
Paris. – Modification. – Soc. des Etablissements GUSTELLE et DUFOUR, siège à Lyon, 18, pl. Tolozan avec maison de vente à Paris, 59, Richelieu. – Capital porté de 3 500 000 fr à 5 000 000 fr. – 2 juill. 1924 – P. A .
Archives commerciales de la France - 6 septembre 1924
Lyon. – Modification. – Soc. des Etablissements GUSTELLE et DUFOUR, 18, pl. Tolozan. – Capital porté à 5 000 000 fr.
Archives commerciales de la France - 18 juillet 1925
Paris. – Modification. – Soc. des Etablissements GUSTELLE et DUFOUR, siège à Lyon, 18, pl. Tolozan. – Capital porté de 5 000 000 fr. à 10 millions fr. – 16 mai 1925. – P. A.
Vous pouvez également effectuer le même type de recherche dans le Journal des sociétés civiles et commerciales : revue pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation.
D'autres archives peuvent être consultées pour élaborer l'histoire d'une société. Nous vous conseillons de lire ces guides proposés par divers services d'archives départementales :
- Que sait-on d’une entreprise, d’un commerce ? / AD Loire-Atlantique
- Faire l'histoire d'un commerce / AD Vendée
- Entreprises / AD Hauts-de-Seine
- Rechercher un commerçant, un gérant de société ou un artisan / Archives de Paris.
Bonne journée.