Peut-on se faire exclure d'un hôpital de jour pour personnes aux soucis psyciatriques ?

Vous souhaitez savoir si, lorsqu'une personne est hospitalisée en hôpital de jour d'un hôpital psychiatrique, une éventuelle exclusion de cet établissement est possible, et si oui, pour quel(s) motif(s) ?

Dans le cadre de nos recherches, nous avons pu consulter le livret d'accueil du centre hospitalier "Le Vinatier", hôpital psychiatrique situé à Bron, à proximité de Lyon.

Dans ce livret d'accueil, il est stipulé dans la rubrique "Vos obligations" (page 58) que les patients de l'hôpital doivent se conformer au règlement intérieur durant leur séjour dans l'établissement : "Tout patient doit se conformer aux dispositions du règlement intérieur de l'établissement. Il est librement consultable par le patient sur demande au personnel de l'unité de soins."

Il est ensuite expliqué, dans le paragraphe suivant de cette rubrique, que l'exclusion d'un patient est possible, sauf si l'état de santé du patient ne le permet pas, ou si le patient à été admis à l'hôpital sans son consentement : "Sauf si l'état de santé du patient ne le permettrait pas ou en cas de soins psychiatriques sans consentement, l'exclusion peut être prononcée par le directeur, après avis médical, et ce pour tout manquement grave aux dispositions du règlement intérieur."

Dans un cas d'exclusion comme celui-ci, les soins doivent continuer à être prodigués au patient, et une autre solution que l'hospitalisation doit lui être proposée d'après le règlement de cet établissement : "Dans ces circonstances, la continuité des soins doit être assurée et une alternative à l'hospitalisation est proposée."

Le règlement intérieur est propre à chaque établissement, et peut varier sur certains points d'un établissement à un autre. Cependant, d'après les éléments que nous avons trouvés, nous pouvons affirmer que l'exclusion du service de jour d'un hôpital psychiatrique est possible dans certains cas.

Nous avons contacté l'hôpital du Vinatier pour avoir plus de précisions concernant les motifs possibles d'une exclusion. Nous ne manquerons pas de compléter notre réponse si l'établissement nous recontacte prochainement pour nous répondre. 

Bonne fin de journée.

Cordialement.

L'équipe de la médiathèque du Bachut Santé