Je cherche de la documentation sur ces notions en comptabilité

Bonjour, 

Sur le principe de prudence : 

L'article de Bensadon, D. et Blum-Ebrard, A. : "Le principe de prudence dans la réglementation comptable française (XIXe-XXe siècles)" publié dans ACCRA, N° 14 (2022) (lisible sur Cairn) apporte des informations essentielles sur la place occupée par ce principe dans les principales réglementations comptables du pays : 

La prudence fait partie des conventions édictées par le Plan comptable général et le Code de commerce pour la préparation des états financiers. Son application est souvent délicate et fait appel au jugement professionnel.

La directive comptable unique (art. 6) stipule clairement que la prudence est l’un des principes généraux de l’information financière. Par la suite, cette directive fait référence à deux reprises au principe de prudence. D’abord dans les considérants en soulignant que « les états financiers annuels devraient être établis avec prudence et devraient donner une image fidèle des éléments d’actif et de passif, de la situation financière et des résultats d’une entreprise » (Directive unique, 2013, considérant § 9). Puis, en précisant que « Pour garantir la publication d’informations comparables et équivalentes, les principes de comptabilisation et d’évaluation devraient intégrer les principes de continuité de l’exploitation, de prudence et de spécialisation » (Directive unique, 2013, considérant § 16).

(...)

Le droit comptable français a transposé dans le Code de commerce l’obligation de respecter le principe de prudence en stipulant que « Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence […] » (Art. L 123-20) et en soulignant que : « Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d’un exercice peuvent être inscrits dans les comptes annuels […] » (Art. L 123-21).

Dans le Plan comptable général, la prudence est évoquée dans le cadre des modalités d’évaluation des actifs et des passifs : « La comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité » (Art L 121-4 du PCG). Même s’il existe quelques exceptions prévues par le PCG, l’application du principe de prudence conduit à des différences de traitement qui affectent le compte de résultat. D’une part, un produit n’est constaté que lorsqu’il est réalisé. D’autre part, une charge doit être comptabilisée dès lors qu’elle est probable. Cette asymétrie dans le traitement du principe de prudence trouve son origine dans l’histoire. Elle est intimement liée au modèle comptable d’Europe continentale dans lequel la comptabilité rend d’abord compte de la situation patrimoniale de la société aux créanciers. 

Toutes les informations principales sont synthétisées dans cette fiche publiée sur le site l'expertcomptable.com : Le principe comptable de prudence. 

Voici une liste d'articles sur le principe de prudence comptable, l'éthique en comptabilité et la normalisation comptable qui pourraient vous intéresser :

• Intérêt de la normalisation comptable : pertinence des chiffres comptables et opportunités de croissance de C. Disle (CERAG, 2004) 

• De la construction du résultat comme mécanisme de gouvernance : quelques pistes de recherche de J-F. Casta et O.J Ramond (2010)

• Evaluation à la juste valeur : un nouveau modèle comptable de Y. Bernheim et L. Escaffre (GRANEM, 2013)

Sur l'inventaire intermittent :

Le site compta-online propose une définition claire de l'inventaire intermittent : "L'inventaire de stock intermittent est la constatation des entrées et sorties de stocks de manière périodique. C'est un comptage permettant de connaître l'état des stocks une fois l'an, en général à la fin de l'exercice comptable." 

Les mouvements de stocks ne sont donc pas enregistrés de manière régulière au cours de l'exercice, les stocks sont comptabilisés à la fin de l'exercice comptable. Le Plan Comptable Général le préconiserait pour le suivi des stocks. 

Il s'oppose à l'inventaire permanent "qui consiste à contrôler, évaluer et enregistrer les mouvements (entrées et sorties) des stocks au fur et à mesure de l'exercice comptable." Il permet d'avoir des informations à jour sur la composition des stocks et d'en optimiser la gestion. 

Le lexique de comptabilité, ouvrage piloté par Pierre Lassègue, Frédérique Déjean et Marie-Astrid Le Theule (Dunod, 2015) apporte quelques détails supplémentaires pratiques :

C'est pourquoi le PCG adopte deux solutions différentes, pour la comptabilité générale et pour la comptabilité analytique. Il réserve l'inventaire comptable permanent à la comptabilité analytique. Pour la comptabilité générale, il préconise l'emploi de l'inventaire physique intermittent. Pendant l'exercice, les achats et les ventes sont provisoirement notés sur les comptes de gestion, les achats au prix d'achat, sur des comptes d'achats et les ventes au prix de vente, sur des comptes de ventes. Puis, à la fin de l'exercice, on fait en une seule fois et de manière extra-comptable, par observation directe, l'inventaire des stocks ; on remplace alors la comptabilisation provisoire sur des comptes de gestion par une comptabilisation définitive ; les stocks restants sont notés sur des comptes de bilan, dont le solde est reporté et passe à l'exercice suivant ; les variations des stocks au cours de l'exercice sont intégrées au compte de résultat, en charges ou en produits. 

Source : lexique de comptabilité (p. 419)

Vous pouvez aussi visionner ces vidéos Youtube : un cours sur la constatation des stocks lors de l'inventaire dans le cas d'un inventaire intermittent et Qu'est ce que l'inventaire pour le comptable ? dont le contenu recoupe avec le principe de prudence. 

Sur l'amortissement des immobilisations corporelles : 

Le site LegalStart explique l'intérêt de l'amortissement des immobilisations corporelles en comptabilité (vous trouverez un tableau avec des exemples en lien) : 

Le principal intérêt des immobilisations corporelles en comptabilité est l’amortissement. En effet, les immobilisations corporelles, par définition, ont vocation à faire partie du patrimoine de l'entreprise pendant plusieurs années. Afin de tenir compte de l'usure du bien au cours du temps et donc de la dépréciation de sa valeur du fait de son utilisation au cours des années, il est possible d'amortir le coût de ce bien.

Ainsi, l’entreprise a la possibilité d’étaler le prix d’acquisition dans le temps, donc sur différents exercices comptables, en fonction de sa durée théorique d’exploitation. 

Cette fiche pratique publié sur le site l'expert-compable : L’amortissement des immobilisations est également très bien expliqué. 

Les articles suivants pourraient aussi vous intéresser : 

• La comptabilité publique au défi des frontières organisationnelles. Le cas du traitement des immobilisations corporelles dans le secteur public local de S. Rascol-Boutard, P. Amans, A. Eggrickx (2017) 

• Modalités internes de financement des investissements des entreprises innovantes : une revue de la littérature de A. Azirar et Y. Khatori (2024)

Bonne journée,