Peut-on faire intervenir le Petit Prince dans un roman sans en violer le droit de marque ?

Bonjour,

Votre question juridique est très pointue. Nous avons malgré tout lancé des recherches qui se sont heurtées à nos compétences de bibliothécaires limitées à l'aide et la recherche documentaire.

Notre base de données juridique LexiNexis ne nous a pas informé·es sur grand chose si ce n'est que, dans le cadre du droit au respect de l'esprit de l’œuvre littéraire, il semblerait que celui-ci puisse être mis en cause par la seule apparition de célèbres personnages [...] dans des situations totalement différentes, au risque de " dénaturer l'éthique " (pas moins...) de l'ensemble de l’œuvre :

On inscrira dans la même tendance, très favorable à l'auteur, le jugement et l'arrêt ayant fait droit à la demande d'interdiction, formulée par la légataire universelle d'Hergé, d'une pièce plaçant les célèbres personnages des aventures de Tintin dans des situations totalement différentes, au risque de " dénaturer l'éthique " (pas moins...) de l'ensemble de l’œuvre ( TGI Paris, 1re ch., 11 mai 1988 : RIDA 4/1989, p. 344 , confirmé par CA Paris, 4e ch., 20 déc. 1990 : RIDA 1/1992, p. 295 ; D. 1991, p. 532, note B. Edelman).

 

Source : Fasc. 1213 : DROITS DES AUTEURS. – Droit moral. Droit au respect (CPI, art. L. 121-1, L. 121-5 et L. 121-6), LexisNexis

En effet, il nous semble que la question à vous poser n'est pas tant de savoir si vous pouvez faire parler, dialoguer, le roi du Petit Prince, mais si son apparition donc son utilisation est possible.

Outre que Le Petit Prince et ses personnages sont protégés par le droit des marques, d'après un article de Capital, Le Petit Prince, roi insoupçonné du business paru en octobre 2018, les ayants droit d’Antoine de Saint-Exupéry sont assez pointilleux quant au réemploi de figures créées par leur aïeul :

À noter que la succession n’hésite pas à affronter plus costaud qu’elle. 

Ainsi a-t-elle déclenché un contentieux contre le Crédit agricole qui, en région lyonnaise, utilise un visuel qui rappelle l’astéroïde B 612, dont serait originaire le héros. Voilà quelques années, les Saint-Exupéry étaient même allés au clash avec Kraft Foods, le géant américain qui était alors propriétaire des biscuits Lu. Ce dernier, qui avait lancé une gamme P’tit Prince, a fini par reculer et s’est rabattu sur les marques Mini Prince et Prince Petit Déj. "Je sais que nous avons la réputation d’être des enquiquineurs. Mais mieux vaut passer pour des méchants, on se fait moins embêter", assène Olivier d’Agay. Seule puissance devant laquelle les Saint-Exupéry-d’Agay s’inclinent : la République française. Ainsi, quand la CMA CGM a lancé le plus gros porte-conteneurs du monde, un ordre est "venu d’en haut" : le navire devait s’appeler "Antoine de Saint-Exupéry". Et même si l’armateur a refusé de donner la moindre obole à la Fondation, la famille n’a pas discuté.
 

Afin d'en avoir le coeur net, vous pourriez tenter de contacter la Pomase (société civile pour la protection de l’œuvre de Saint-Exupéry), dirigée par Thomas Rivière, arrière petit neveu d’Antoine de Saint-Exupéry d'après influencia.

Vous pourriez également vous tournez vers des avocat spécialistes en droit de la propriété intellectuelle.

Bonne journée