Je cherche des sources sur les modalités de création du département de l'Isère en 1790
Question d'origine :
Bonjour,
Savez-vous s'il existe des sources écrites qui renseignent sur les modalités de création du département de l'Isère en 1790 ? Je pense notamment aux débats et aux prises de position des acteurs locaux, qu'il s'agisse des délimitations du département, de son nom, du choix des chefs-lieux, ou de la définition des districts et des communes ?
Je pense savoir que les Archives nationales conservent la trace de tout cela, mais peut-être qu'il en existe aussi localement, et que des articles ont pu être produits sur le sujet ? Je n'ai pas réussi à trouver...
Ma question peut aussi être élargie au cas du département voisin de l'Ain, d'ailleurs.
Merci par avance !
Réponse du Guichet
Les départements sont créés en 1790 pour uniformiser l’organisation du territoire et assurer une représentation équitable des citoyens à l'Assemblée constituante. Les délibérations sur le découpage des départements en 1790 sont notamment attestées par des procès-verbaux officiels, comme celui de délimitation du département de l’Isère conservé aux archives départementales de l'Isère ainsi que dans différentes bibliothèques de Grenoble. Des sources secondaires, comme les Statistiques du département de l’Isère de 1846 ou des ouvrages sur la formation des départements en 1790 pourraient vous aider à cerner la teneur des débats. Le chef lieu de l'Isère a notamment fait l'objet de tractations entre Grenoble et Vienne.
Bonjour,
Pour rappel, la création des 83 premiers départements à la Révolution répondait aux besoins de la représentation nationale portés par l'Assemblée constituante et aux exigences d'uniformisation du pays après l'abolition des privilèges des villes et des anciennes provinces :
À la Révolution, après l'abolition générale des privilèges, dont ceux particuliers des provinces, le projet de donner la même division territoriale à tous les services publics et à la représentation nationale est porté par l’Assemblée constituante. Dans son discours du 7 septembre 1789, l'abbé Sieyès propose un plan de réorganisation administrative du royaume visant à légitimer la représentation proportionnelle des députés à l'Assemblée : chaque portion du territoire doit être équitablement représentée à l’Assemblée nationale siégeant à Paris.
(...)
Les départements, au nombre de 83, sont créés par le décret du 26 février 1790, qui détermine les limites et les chefs-lieux des nouveaux départements. Leurs noms doivent rompre avec les anciennes provinces du royaume, on choisit donc des noms de fleuves, de rivières ou de montagnes. Les départements sont divisés en districts, cantons et communes. Leur administration est confiée à un Conseil général dont les membres sont désignés par le pouvoir central. Cette organisation vise à homogénéiser le découpage du territoire français tout en établissant une administration locale libérée de l'emprise de l'aristocratie.
Source : Les départements : la juste proximité depuis 230 ans - FranceArchives.gouv
Pour ce qui est de la fondation du département de l'Isère en 1790 document le plus important pour saisir la teneur des négociations de 1790 reste le "Procès-verbal de démarcation des limites du département de l'Isère, et de la circonscription des cantons (déposé au Comité de constitution par les députés de ce département conformément au décret du 9 janvier 1790 & adressé aux commissaires du Roi pour la formation du département de l'Isère)".
Ce document n'est pas lisible en ligne mais consultable aux archives départementales de l'Isère (Sous-série 4 J (supplément au fonds Chaper) I. - Documents manuscrits, 4 J 10). Les collections de la bibliothèque du Musée Dauphinois à Grenoble en conservent également deux exemplaires imprimés. C'est aussi le cas à la Bibliothèque d'étude et du Patrimoine de Grenoble où ces imprimés conservés dans le Fonds dauphinois sont à consulter sur place. Enfin, si vous vivez ou vous rendez à Paris, sachez qu'un exemplaire est aussi consultable sur le site Tolbiac de la BNF.
Avant de parcourir ces documents, nous vous invitons à lire les premiers chapitres du livre Statistiques du département de l'Isère de Pilot de Thorey, Jean-Joseph-Antoine publié en 1846, que vous trouverez intégralement numérisé sur le site Internet Archive. Le premier chapitre s'intitule "Délimitation du département" et revient sur le découpage administratif de 1790. Le second s'intéresse à la composition des districts et des cantons, le troisième aux communes et le quatrième à leurs premières administrations civiles.
Dans la continuité, vous pourriez également parcourir le Procès-verbal de l'assemblée electorale du département de l'Isere qui s'est tenu à Moirans le 1er juillet 1790, lui aussi publié et numérisé sur Internet Archive.
A cette époque, l'ancien Dauphiné se trouve donc divisé en 3 départements : les Hautes Alpes, avec Gap comme chef lieu, celui de la Drôme avec Valence et l’Isère avec Grenoble, créée par le décret du 3 février 1790 (voir le détail dans ce petit texte dans histoire-généalogie). De ce que nous en comprenons rapidement, les Viennois, soutenus par leurs députés Chabroud et Saint-Albin, avaient pourtant milité pour que Vienne devienne le chef-lieu du nouveau département mais c'est finalement Grenoble qui l'emporta malgré des oppositions locales. Le nom "Isère", dans la tradition révolutionnaire, provient du nom du fleuve qui le traverse, les districts initiaux sont Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne.
A la bibliothèque municipale de Lyon, l'ouvrage La Formation des départements : la représentation du territoire français à la fin du 18e siècle de Marie-Vic Ozouf-Marignier ; préf. de Marcel Roncayolo (1989) pourrait constituer un bon outil pour prolonger vos recherches. Tout comme le Tome 4 de l'Atlas de la Révolution française, aussi sous la direction scientifique de Marie-Vic Ozouf-Marignier, et qui est consacré aux réalités et représentations du territoire.
Les cartes de l'Isère, numérisées et publiées sur Gallica, bibliothèque en ligne de la BNF pourraient aussi vous être utiles.
En vous souhaitant bon courage dans vos recherches.
Le passé ne s’invente pas