Je cherche des informations sur mon grand-père, émailleur chez Brachet Richard

Bonjour,

Le nom d'Houssaïne est plutôt répandu. N'auriez-vous pas un prénom ou une date plus précise de naissance ou décès. Savez-vous s'il est décédé en France ? Auriez-vous connaissance d'un lieu où il aurait vécu à une période donnée ?

On retrouve un MOHAMED OULD MOHAMED OULD HOUSSAINE ou Ayad sur le site Mémoire des hommes qui serait né en 1931 au Maroc et décédé en 1952. Sagit-il de lui ?

Auriez-vous une idée de l'endroit où il est décédé ? Cela vous permettrait de demander son acte de décès : Faire la démarche en ligne.

Si vous détenez plus d'informations sur sa naissance, tentez votre chance du côté des archives marocaines.

Voici quelques informations concernant les actes d'Etat civil établis au Maroc lorsqu'il était sous protectorat français :

Le Maroc et la Tunisie, respectivement sous protectorat français entre 1912 et 1956 et 1881 et 1956 ont connu la coexistence de deux types d'état civil : un état civil consulaire des Français à l'étranger géré, comme dans les autres pays du monde, par les consulats de France, et un état civil local tenu par les municipalités et les contrôles civils. Ce dernier était accessible aux Marocains, aux Tunisiens ainsi qu'aux Français et étrangers de toutes nationalités.

L'état civil local tunisien a été créé par le décret beylical du 29 juin 1886, facultatif jusqu'au 1er janvier 1920, il devint obligatoire à partir de cette date.

L'état civil local marocain a été institué par le dahir du 4 septembre 1915 (24 chaoual 1333). Celui-ci était jusqu'en 1933 tenu en trois exemplaires dont l'un était transmis au ministère des Affaires étrangères une fois clos et arrêté. Il a ensuite été tenu jusqu'en 1956 en deux exemplaires conservés sur place.

Restés sur place au moment de l'indépendance, les registres d'état civil local ont été reproduits pour permettre au ministère des Affaires étrangères l'exploitation et la mise à jour des actes concernant les Français.

 

Présentation du contenu

Actes d'état civil : naissance, mariage, décès dans les postes consulaires, les services du contrôle civil et des municipalités. De nombreux registres sont des reproductions de registres originaux, notamment les registres de contrôle civil et des services municipaux, à l'exemple de Matmata ou Le Kef. Certains volumes possèdent des tables en fin de registre.

Les registres concernent les villes et autorités suivantes :

Maroc :

Azrou (contrôle militaire)

Berkhane (municipalité)

Boucheron (contrôle civil)

Bouznika (municipalité)

Camp Marchand (contrôle civil)

Casablanca (consulat, municipalité)

Dar Bel Hamri (contrôle militaire)

Debdou (contrôle militaire)

El Aïoun Sidi Mellouk (contrôle militaire)

El Borouj (contrôle civil)

El Kelaa des Sless (contrôle militaire)

Fès (vice-consulat, municipalité)

Guercif (contrôle militaire)

Hayaina (municipalité)

Kasba Tadla (municipalité)

Khénifra (contrôle militaire)

Marrakech (municipalité)

Martimprey-du-Kiss (contrôle militaire)

Mazagan (consulat, municipalité)

Meknès (municipalité, contrôle militaire, contrôle civil)

Mogador (vice-consulat, municipalité)

Oued Zem (contrôle civil)

Oujda (municipalité, contrôle militaire)

Port-Lyautey (municipalité, contrôle civil)

Rabat (consulat, municipalité)

Safi (consulat)

Settat (municipalité, contrôle civil)

Tanger (consulat)

Taourirt (municipalité)

Taza (municipalité)

source : État civil des protectorats français au Maroc et en Tunisie : registres

Par ailleurs, nous avons consulté le guide documentaire Les archives d'entreprises en Rhône-Alpes (XIXe-XXe siècles) tome 1 et tome 2.

Malheureusement, le fonds d'archives de cette entreprise ne semble pas être répertorié. Nous n'avons pas été en mesure de le localiser, et ne savons pas si ce fonds existe encore.

Bonne poursuite de recherches !

Bonjour,

Le mieux serait de consulter l'acte de vente de cet appartement ou l'acte successoral auprès des archives notariales de Maître Delorme.

Vous pouvez vous rendre aux Archives départementales du Rhône mais il se peut que ces archives n'aient pas encore été déposées.

Les Archives conservent en règle générale les actes notariés de plus de 75 ans (quelques études ont versé plus tôt). Pour savoir ce qui est conservé, voir le répertoire des notaires du Rhône sur notre site internet. Certains actes sont déjà numérisés et en ligne.

Pour obtenir la copie d’un acte : indiquer le nom et la ville du notaire, le type d’acte, les personnes concernées, la date exacte (JJ/MM/AAAA).

source : FAQ des Archives départementales

Voici les coordonnées d'un notaire notaire lyonnais portant ce nom de famille : 

Maître Jacques DELORME

Téléphone : 0472847200

Site internet : https://office-saxe-lyon.notaires.fr

Nous vous conseillons de le contacter pour savoir s'il concerne ces documents.
 

N'hésitez pas également à contacter les services du cadastre ainsi que le service de la publicité foncière.

Peut-être retrouverez-vous trace de M. Houssaine dans les recensements de 1954 ?

Bonnes recherches !