Où trouver la liste des condamnés par le Tribunal révolutionnaire le 12 messidor an II ?

Bonjour, 

Les archives des affaires jugées par le Tribunal révolutionnaire de Paris sont conservées aux Archives nationales de France de Pierrefitte-sur-Seine. Leurs archivistes seront vos meilleurs interlocuteurs pour mener à bien vos recherches. 

De notre côté nous avons pu établir le chef d’accusation porté à l'encontre de Claude Rollot par le Tribunal révolutionnaire et nous avons mis le doigt sur certains documents d'importance conservés aux archives nationales. En revanche, nous n'avons pas pu directement avoir accès aux documents numérisés de son jugement ni de son acquittement en 1794. 

Sur notre site Numelyo, vous trouverez entièrement numérisé cet ouvrage qui liste chronologiquement et alphabétiquement les victimes du Tribunal révolutionnaire de Paris. Voir : Liste des victimes du tribunal révolutionnaire à Paris (1911, Numelyo). Claude Rollot est bien absent du registre, prouvant qu'il n'a pas été exécuté et confirmant l'hypothèse qu'il aurait pû profiter des vagues d'acquittement qui ont suivi le 9 thermidor an II et l'exécution de Robespierre. 

Plus étonnant le nom de Claude Rollot ne figure pas non plus parmi la "Liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal" de l'archiviste Emile Campardon (1866), à la fin du second tome de son ouvrage monumental sur le tribunal révolutionnaire de Paris. 

D'autant plus étonnant que nous sommes en mesure d'affirmer qu'il a été traduit devant le Tribunal révolutionnaire. Le Recueil des actes du Comité de salut public, avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du conseil exécutif provisoire (Suppléments. Supplément 3, 26 ventôse an II (16 mars 1794)-21 ventôse an III (11 mars 1795)), intégralement numérisé sur Gallica, est pourtant clair à son sujet. Claude Rollot, fils de Pierre-Etienne Rollot, charron, de la commune de Junecourt, district de Vitry-sur-Marne (ancien Vitry-sur-Seine au sud de Paris), a été arrêté en compagnie d'autres prévenus, pour être conduit à la Conciergerie et déféré devant le Tribunal révolutionnaire pour avoir abattu l'arbre de la Liberté de la commune de Minaucourt (probablement Minaucourt-le-Mesnil-lès-Hurlus) dans le département de la Marne. 

Les arbres de la Liberté étaient des symboles de la Révolution française. Le décret du 22 janvier 1794 obligea même chaque commune à disposer de son propre arbre de la Liberté, généralement planté à l'endroit le plus visible d'une localité. Leur cérémonie de plantation était très solenelle. Ils symbolisaient la continuité, la croissance, la force et la puissance des idées et des institutions de la Révolution. En raison de leur forte charge symbolique et de leurs présences massives ils étaient des symboles facilement attaquables pour exprimer un mécontentement. Dans l'idée du Tribunal révolutionnaire, s'en prendre à un abre de la Liberté était un signe manifeste de son opposition à la Révolution qui vous faisait directement basculer dans le camp des contre-révolutionnaires. Voir : Les arbres de la liberté : une histoire entre nature, culture et politique sur le site de la BNF. 

Ainsi, le dossier 2347 (Sans titre (W//36) du volume 2 du fonds Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (pièces réunies contre les accusés et remises au Parquet entre les mains de l'accusateur public, instructions d'affaires, procès non suivis ; papiers de l'accusateur public) aux Archives nationales, contient les pièces relatives à cette affaire. Ces pièces conservent vraisemblablement les éléments qui vous manquent pour reconstituer l'histoire judiciaire de votre ancêtre. En voici la description :

43 pièces
Rollot, Jacquesson, Leguerme, Belkomme, Hermann et Gellot.
Procédure instruite devant le directoire du district de Vitry sur Marne et envoyée à l'accusateur public du Tribunal Révolutionnaire contre Rollot charron, Jacquesson manufacturier, Laguerme menuisier, Belhomme Chaussier, Hermaurn maire et Gellot juge de paix, prévenus les 4 premiers d'avoir abattu l'arbre de la liberté, le maire Hermann d'avoir vu et approuvé ce délit, et Gillot de l'avoir traité en plaisanterie.

Son nom apparait également à la table alphabétique des noms des personnes traduites au Parquet du Tribunal révolutionnaire (W//36, Dossier 2347).

Cette page vous renseignera sur les conditions de communication de ces documents par les Archives nationales. Vous pouvez vous rendre directement sur place mais il est également possible d'obtenir des reproductions à distance. N'hésitez pas à les contacter pour toutes questions. 

Pour approfondir le bagage historique, vous pourriez aussi être intéressé par ces ressources en ligne :

• Simonin, Anne. « Les acquittés de la Grande Terreur ». Les politiques de la Terreur, édité par Michel Biard, Presses universitaires de Rennes, 2008.

• Panorama statistique des condamnés à mort du Tribunal Révolutionnaire de Paris 1793-1795 – Manon Pérey

Bonne journée.