Question d'origine :
bonjour je fais une recherche sur le cinéma et la diffusion audio visuelle pornographique (par dvd) pour savoir ce que cela représente ds l'économie du cinéma, Pouvez vous m'indiquer s'il existe des ouvrages (sur le cinéma et son économie et son développement) qui aborderait le sujet ,ou des études, articles de presses,mémoires ou thèses, même techniques ou spécialisés qui abordent les différents courants de la pornographie dont certains sont assez violents .
il semble que tout ce qui relève de ce domaine bien particulier soit également lié à la fiscalité et je cherche aussi les renseignements pour savoir comment sont diffusées ces "oeuvres" et comment elles sont "taxées", il doit bien y avoir des documents qui indiquent comment on peut diffuser ou vendre les dvd dits pornographiques, merci d'avance de votre aide.
Réponse du Guichet
bml_art
- Département : Arts et Loisirs
Le 03/05/2006 à 14h48
La législation des films pornographiques est définie dans la loi de finances du 30 décembre 1975, notamment ses articles 11 et 12, le décret n° 90-174 du 23 février 1990 pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques, modifié par le décret n° 2001-618 du 12 juillet 2001.
Une thèse d’étudiant à Lyon-2 consacrée à la censure au cinéma présente ainsi les mesures économiques prises à l’encontre du cinéma pornographique :
«… C'est chose bientôt faite avec la loi de finances de 1976 qui paraît au Journal Officiel du 31 décembre 1975. Elle stipule en son article 11 que la T.V.A. sur toutes les activités liées au cinéma porno passe des 17,6 % en usage dans le reste de la profession à 33,33 % et ajoute un prélèvement de 20 % sur les bénéfices des sociétés, une majoration de 50 % sur la T.S.A. (la taxe qui alimente le fonds de soutien) et des taxes forfaitaires pour les films étrangers (300 000 francs pour les longs et 150 000 pour les courts métrages). L'article 12 de la loi reprend et précise l'exclusion de toute activité liée au porno des mécanismes d'aides sélectifs ou automatiques. Les effets économiques de la loi aboutissent à un prélèvement de 70 % des bénéfices. Et aucune subvention n'est allouée aux propriétaires de salles de spectacle cinématographiques spécialisées dans la projection de films, pornographiques s'entend. »
Si le cinéma classé X en salle a périclité, les modes de réalisation -avec l’apparition des caméras numériques- et de diffusion audiovisuelle –VHS et DVD, à la vente ou à la location, chaînes de TV, VOD, Internet à haut débit, téléphonie mobile- ont donné naissance à un marché éclaté et florissant.
Un article de Bernard Girard, économiste, chroniqueur à Aligre FM, donne certains chiffres sur l’industrie du sexe :
« De manière plus générale, l'industrie du X est de plus en plus intégrée au tissu économique. Elle l'est lorsqu'elle donne du travail aux professionnels de l'informatique et du cinéma, elle l'est également lorsqu'elle assure des revenus à l'industrie des loisirs. On pense en France à Canal +, mais je serais curieux de savoir ce que représentent les ventes de vidéos X dans le chiffre d'affaires de certaines chaînes d'hôtels. »
« Les professionnels parlent d'un marché de plusieurs centaines de millions de consommateurs, avec un chiffre d'affaires qui se situe quelque part entre 4 et 10 milliards de dollars, dont à peu près 50% réalisé avec les vidéos et ceci avec des bénéfices de l'ordre de 25%. »
« Créer un site pornographique ne coûte presque rien alors que les bénéfices sont considérables. La branche film et télévision de Vivid, un des principaux acteurs de ce marché a réalisé 1 milliard de dollars de CA l'année dernières. Il y a des centaines d'éditeurs de vidéos et probablement des milliers de sites pornographiques sur le net. »
L’encyclopédie Wikipedia, propose en outre plusieurs articles sur la pornographie, concernant aussi bien le cinéma, la législation, les effets.
L’ouvrage Le cinéma X / sous la dir. de jacques Zimmer, éd. La Musardine (encore disponible en librairie) retrace l’histoire de la pornographie par décennies, des années 10 aux années 2000 et contient un classement par genres et sous-genres : parodies, adaptations littéraires, SM, Gay et lesbien, hard-extrême, etc…
Plus généralement, on trouve une analyse détaillée de l’économie de l’audiovisuel dans le livre La vingt-cinquième image / René Bonnell, des statistiques annuelles, en France et en Europe, sur l’organisation et l’économie du marché de la vidéo, dans la revue CNC info, n° 297, février 2006. Sur Internet, les questions de droit liées au cinéma, à l’audiovisuel et à la communication électronique sont abordées sur le site Actoba, les sources d'information sur la vidéo et le DVD, sur le site de l'Observatoire européen de l'audiovisuel.
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