anonyme
Le 27/01/2007 à 18h12
1572 vues
Question d'origine :
Bonjour et merci de répondre à ma question.
Je veux savoir ce que signifie les (D.1), (D.2), (F.1), (D.2.1), (F), (G), (K) etc..........., sur la carte grise.
Merci d'avance.
Réponse du Guichet
gds_db
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 29/01/2007 à 11h29
Voici la signification des codes des données nécessaires à l’immatriculation des véhicules :
(A.1) Précédent numéro d’immatriculation (4) ; Pays de provenance ;
(B ) Date de première immatriculation (4) ;
(D.1) Marque ; Type Variante Version (étranger) ;
(D.2) Type Variante Version (national) ;
(D.2.1) CNIT (code national d'indentification du type)
(D.3) Dénomination commerciale ;
(E) Numéro d’identification ou numéro d’ordre dans la série du type ;
(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) ;
(F.2) Masse en charge maximale admissible en service dans l’Etat (PTAC) (kg) ;
(F.3) Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’Etat (PTRA) (kg) ;
(G) Masse en service (G1 + 75 (kg) ;
(G.1) Poids à vide national (PV) (kg) ; Largeur (m), longueur (m), surface (m2) (2) ;
(J) Catégorie internationale ;
(J.1) Genre national ;
(J.2) Carrosserie (CE) ;
(J.3) Carrosserie (désignation nationale) ;
(K) Numéro de la réception par type ;
(P.1) Cylindrée (cm3) ;
(P.2) Puissance nette maximale (kW) ;
(P.3) Carburant - Source d’énergie ;
(P.6) Puissance administrative (CV) ;
(Q) Rapport puissance/masse (uniquement pour motocycle) (kW/kg) ;
(S.1) Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) ;
(S.2) Nombre de places debout
(U.1) Niveau sonore à l’arrêt (dB[A]) ;
(U.2) Régime de rotation du moteur lui correspondant (tours par min-1) ;
(V.7) CO2 (g/km) ;
(V.9) Classe environnementale.
(Z) Mentions spécifiques
source : www2.equipement.gouv.fr : Arrêté du 26 mai 2004 modifiant l’arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l’immatriculation des véhicules.
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