Le 15/03/2012 à 16h29
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Question d'origine :
Bonjour,
je souhaite ramener du vin d'Italie, pour ma consommation personnelle voire plus, pour mon cercle d'amis. Quelles sont les formalités? Y a-t- il une quantité limitée au delà de laquelle des droits de douane sont à prévoir? Ou autre chose que je dois savoir?
merci d'avance!
Réponse du Guichet
gds_alc
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 16/03/2012 à 09h37
Bonjour,
Le site service-public fournit toutes les informations relatives à l’achat d’alcool et à la quantité que vous pourrez ramener. Le particulier peut apparemment rapporter de l'UE les quantités d'alcools ci-dessous :
Boisson spiritueuses (whisky, gin, vodka …) : 10 litres
Produits intermédiaires (porto ; madère) : 20 litres
Vins : 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières : 110 litres
Ces différentes catégories d'alcool sont cumulables.
Les seuils indiqués s'appliquent par moyen de transport individuel ou, en cas d'utilisation d'un transport collectif (car, train...), par passager âgé de plus de 17 ans.
Pour obtenir des informations douanières concernant l'exportation, l'importation, les formulaires douaniers, les transports et le passage aux frontières, les franchises... vous pouvez également contacter Infos Douane Service :
- Par téléphone : 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local depuis un poste fixe). Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 18h.
- Par messagerie : Accès au formulaire de contact par messagerie du centre de renseignements aux usagers de la douane.
Plus généralement, concernant vos achats en Italie, nous vous conseillons de jeter un coup d’œil sur les documents publiés sur europe-consommateurs.eu.fr.
Le site service-public fournit toutes les informations relatives à l’achat d’alcool et à la quantité que vous pourrez ramener. Le particulier peut apparemment rapporter de l'UE les quantités d'alcools ci-dessous :
Boisson spiritueuses (whisky, gin, vodka …) : 10 litres
Produits intermédiaires (porto ; madère) : 20 litres
Vins : 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières : 110 litres
Ces différentes catégories d'alcool sont cumulables.
Les seuils indiqués s'appliquent par moyen de transport individuel ou, en cas d'utilisation d'un transport collectif (car, train...), par passager âgé de plus de 17 ans.
Pour obtenir des informations douanières concernant l'exportation, l'importation, les formulaires douaniers, les transports et le passage aux frontières, les franchises... vous pouvez également contacter Infos Douane Service :
- Par téléphone : 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local depuis un poste fixe). Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 18h.
- Par messagerie : Accès au formulaire de contact par messagerie du centre de renseignements aux usagers de la douane.
Plus généralement, concernant vos achats en Italie, nous vous conseillons de jeter un coup d’œil sur les documents publiés sur europe-consommateurs.eu.fr.
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