Question d'origine :
Bonjour,
Je souhaitais savoir s'il existait une réglementation concernant le fait de faire bruler M. CARNAVAL ?
Réponse du Guichet
gds_alc
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 08/02/2016 à 10h24
Bonjour,
Nous ne pourrons pas vous répondre de manière précise car, à notre connaissance, il n’existe pas de législation nationale concernant l’embrasement de monsieur Carnaval. En revanche, la législation peut varier d’une commune à une autre qui peut prendre des arrêtés différents concernant l’occupation du domaine public, la déambulation dans les rues à l’occasion d’un carnaval, les feux d’artifice ou les feux sur la voie publique …
Notons néanmoins que, généralement, les feux ne peuvent s’effectuer qu’avec l’autorisation du maire et selon des critères de sécurité déterminés. A titre d’exemple, nous vous renvoyons sur l’annexe 5 (les préconisations de sécurité pour tous les autres types de feux, feux de joie, de Saint-Jean, carnaval ..) présentée dans un arrêté pris par de la Préfecture de Charente ; celle-ci précise qu’il faut solliciter l’autorisation du maire de la commune concernée et donne un certain nombre de règles à respecter comme la désignation d’un responsable de l’opération qui devra s’assurer que toutes les mesures de sécurités sont respectées. Nous vous laissons parcourir cet arrêté.
Par ailleurs, un compte-rendu de l’USep indique aussi que la mairie est d’accord pour brûler Mr Carnaval mais il faudra étaler du sable ou du gravier sur la surface concernée. Barrières seront également fournies.
Enfin, différents sites de mairie font mention de la sécurisation lors de l’embrasement de M. Carnaval (dont les normes de sécurité définies par les pompiers).
Nous ne pourrons pas vous répondre de manière précise car, à notre connaissance, il n’existe pas de législation nationale concernant l’embrasement de monsieur Carnaval. En revanche, la législation peut varier d’une commune à une autre qui peut prendre des arrêtés différents concernant l’occupation du domaine public, la déambulation dans les rues à l’occasion d’un carnaval, les feux d’artifice ou les feux sur la voie publique …
Notons néanmoins que, généralement, les feux ne peuvent s’effectuer qu’avec l’autorisation du maire et selon des critères de sécurité déterminés. A titre d’exemple, nous vous renvoyons sur l’annexe 5 (les préconisations de sécurité pour tous les autres types de feux, feux de joie, de Saint-Jean, carnaval ..) présentée dans un arrêté pris par de la Préfecture de Charente ; celle-ci précise qu’il faut solliciter l’autorisation du maire de la commune concernée et donne un certain nombre de règles à respecter comme la désignation d’un responsable de l’opération qui devra s’assurer que toutes les mesures de sécurités sont respectées. Nous vous laissons parcourir cet arrêté.
Par ailleurs, un compte-rendu de l’USep indique aussi que la mairie est d’accord pour brûler Mr Carnaval mais il faudra étaler du sable ou du gravier sur la surface concernée. Barrières seront également fournies.
Enfin, différents sites de mairie font mention de la sécurisation lors de l’embrasement de M. Carnaval (dont les normes de sécurité définies par les pompiers).
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