Question d'origine :
bonjour
je viens de vous adresser mon message afin de me chercher le decret de naturalisation concernant mon grand pere maternel :
nom :Aouiche
prenom : Achour ben Ali.
date et lieu de naissance : né vers 1879 a fort-national depart ALGER.
MERCI pour votre travail.
Réponse du Guichet
gds_ctp
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 14/04/2016 à 15h21
Bonjour,
Nous avons retrouver le décret de naturalisation de votre grand-père maternel dans le CD-rom Les naturalisations entre 1900 et 1960:
Date de naturalisation : 09-07-1904
Numéro de décret : 3853-2459
Avec ce numéro, vous pourrez faire une demande auprès des Archives nationales qui conservent les dossiers de naturalisation :
« Dossiers de naturalisation
Les Archives nationales conservent les dossiers de naturalisation :
- sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, les dossiers ouverts de l'an XI (1802/1803) à 1930 (quelle que soit la date de la décision) et sur le site de Fontainebleau, les dossiers ouverts depuis 1931.
La consultation des dossiers s'effectue exclusivement sur le site où ils sont conservés.
[…]
-il est ouvert au public le lundi de 14h00 à 16h30 (pendant les vacances scolaires, se renseigner par téléphone sur les jours et heures de permanence au : 01 75 47 20 02) ;
-il n'effectue aucune recherche à caractère historique ou généalogique,
-il n'est pas habilité à délivrer des attestations de nationalité française ou des copies d'actes d'état civil.
Demande de reproduction
Il est possible de formuler depuis votre espace personnel une demande de reproduction pour obtenir une photocopie du dossier. Vous devez impérativement préciser le numéro du dossier et le nom du titulaire.
Le coût forfaitaire est de 18 euros par dossier, frais de port inclus, sous réserve que l'état matériel du dossier en permette la photocopie. »
Pour finir, vous pouvez consulter la fiche astuce du Guichet du savoir Nationalité française.
Bon courage.
Nous avons retrouver le décret de naturalisation de votre grand-père maternel dans le CD-rom Les naturalisations entre 1900 et 1960:
Date de naturalisation : 09-07-1904
Numéro de décret : 3853-2459
Avec ce numéro, vous pourrez faire une demande auprès des Archives nationales qui conservent les dossiers de naturalisation :
« Dossiers de naturalisation
Les Archives nationales conservent les dossiers de naturalisation :
- sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, les dossiers ouverts de l'an XI (1802/1803) à 1930 (quelle que soit la date de la décision) et sur le site de Fontainebleau, les dossiers ouverts depuis 1931.
La consultation des dossiers s'effectue exclusivement sur le site où ils sont conservés.
[…]
-il est ouvert au public le lundi de 14h00 à 16h30 (pendant les vacances scolaires, se renseigner par téléphone sur les jours et heures de permanence au : 01 75 47 20 02) ;
-il n'effectue aucune recherche à caractère historique ou généalogique,
-il n'est pas habilité à délivrer des attestations de nationalité française ou des copies d'actes d'état civil.
Demande de reproduction
Il est possible de formuler depuis votre espace personnel une demande de reproduction pour obtenir une photocopie du dossier. Vous devez impérativement préciser le numéro du dossier et le nom du titulaire.
Le coût forfaitaire est de 18 euros par dossier, frais de port inclus, sous réserve que l'état matériel du dossier en permette la photocopie. »
Pour finir, vous pouvez consulter la fiche astuce du Guichet du savoir Nationalité française.
Bon courage.
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