la Régalic....la Vicomte....<conseil Aulicq

Bonjour,

Dès le Moyen-Âge, Besançon est une cité quasi-indépendante, se gouvernant elle-même par des magistrats investis du pouvoir de rendre la justice et de faire les lois.
Il y existe trois cours de justice différentes. Deux juridictions inférieures, celles du maire et du vicomte et une juridiction supérieure, la régalie, qui réforme ou maintient les décisions des premiers juges.

" Dès le milieu du XIe siècle, les prélats avaient reçu d’Henri III des droits de souveraineté sur la ville de Besançon, qu’ils tenaient en fief immédiat de l’empire. Le plus important de ces droits était de rendre la justice aux citoyens et les tribunaux de l’archevêque étaient connus sous le nom de mairie, de régalie et de vicomté.
source : Séances publiques de l'Académie de Besançon

" La mairie est, à l’origine, un ancien fief et un tribunal séculier de l’archevêque. Le maire étant un « simple ministériel ».
La vicomté est le second tribunal séculier. Le vicomte, au XIIIe siècle, est une autorité importante et assez indépendante. Il a « des pouvoirs judiciaires non négligeables, mais qui ne peuvent être précisés faute de documents. » [...]
La régalie est un tribunal séculier contrôlé par l'archevêque. Au XVe siècle, c'est la plus haute juridiction de la cité ; elle reçoit en appel les deux autres tribunaux séculiers."
source et pour en savoir plus : Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle) / Benoît Garnot

Pour mieux définir ces notions et leur évolution, nous vous recommandons la lecture de ce document : La juridiction des gouverneurs de Besançon : thèse pour le doctorat
et de ce Lexique pour l'étude de la Franche-Comté à l'époque des Habsbourg: 1493-1674 / Paul Delsalle

Quant au conseil aulique, il s'agit d'un tribunal d’Empire instauré au cours de la Réforme de l’Empire après 1495, qui traite exclusivement les causes ayant trait aux prérogatives de l’empereur (titres, féodalité).
" On appelait ainsi dans le Saint-Empire romain germanique un Conseil particulier (en allemand : Reichshofrat) que présidait l'empereur et qui était chargé d'exercer en son nom les droits impériaux. Il donnait l'investiture aux comtes et aux barons du Saint-Empire ; il jugeait en dernier ressort toutes les causes féodales qui avaient pour objet un fief, ainsi que celles qui concernaient les affaires d'Italie. "
source : Wikipedia

Vous trouverez un exemple de son usage dans ce document : Provinces et États dans la France de l'Est: Le rattachement de la Franche-Comté à la France. Espaces régionaux et espaces nationaux. Colloque de Besançon, 3 et 4 oct. 1977.

Bonne journée.