Formulaires et annexes fiscaux

Bonjour,

Certains sites comme toutsurmesfinances.com proposent une liste des formulaires fiscaux, mais celle-ci ne semble pas être exhaustive. Il y manque par exemple les formulaires 2074 que vous citez :

« Voici la liste des formulaires fiscaux 2020.

• Formulaire 2042 : déclaration principale de revenus (salaires, traitements, pensions, rentes)
• Formulaire 2042 K : déclaration préremplie
• Formulaire 2042 K AUTO : déclaration automatique
• Formulaire 2041 NOT : notice d’aide à la déclaration de revenus
• Formulaire 2042 RICI : réductions et crédits d’impôts (dons, travaux de rénovation du logement, etc.)
• Formulaire 2042 C : revenus complémentaires (investissements immobiliers et dans les PME, etc.)
• Formulaire 2042 C PRO : revenus des professions non-salariées (déclaration complémentaire de revenus 2019 pour les professions salariées)
• Formulaire 2042 IOM : investissements outre-mer
• Formulaire 2042 IFI : impôt sur la fortune immobilière (IFI)
• Formulaire 2031 : déclaration professionnelle des bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
• Formulaire 2074 : déclaration des plus-values réalisées en 2019
• Formulaire 2074 NOT : notice de la déclaration des plus ou moins-values 2019
• Formulaire 2074 ABT : fiche de calcul des abattements pour durée de détention
• Formulaire 2086 : plus-values et moins-values de cession d’actifs numériques réalisées en 2019
• Formulaire 2042 NR : déclaration des revenus en cas de départ de France ou de retour en France en 2019
• Formulaires 2044, 2044 SPE et 2044 EB : revenus fonciers (EB : statut du bailleur privé)
• Formulaire 2044 NOT : notice d’aide à la déclaration des revenus fonciers
• Formulaire 2139 SD : bénéfices agricoles (régime réel simplifié d’imposition)
• Formulaire 3916 : déclaration des comptes ouverts, utilisés ou clôturés à l’étranger durant l’année 2019
• Formulaire 3916-BIS : déclaration des comptes d’actifs numériques ouverts, détenus, utilisés ou clos à l’étranger durant l’année 2019
• Formulaire 2047 : déclaration des revenus de source étrangère ou encaissés à l’étranger
• Formulaire 2041 E : déclaration de retenue à la source des non-résidents
• Formulaire 2041 E NOT : notice d’aide à la déclaration pour les non-résidents
A noter : le formulaire 2042 QE n’existe plus depuis la déclaration 2017. Il est remplacé par l’imprimé 2042 RICI. »

Sur le site des impôts, il est assez facile de retrouver un formulaire donné si vous connaissez déjà son numéro ou son descriptif, mais nous n’avons pas retrouvé dans l’arborescence du site une page qui regroupe de façon stricte et exhaustive les formulaires existants. Notez que si vous tapez seulement "formulaire" dans la recherche de formulaire vous obtenez 2077 résultats (colonne de droite) qui semblent être triés par ordre de pertinence... Nous vous laissons le soin de compter ceux qui correspondent réellement à un formulaire. Un fichier Excel vous sera probablement utile.

Enfin, en tapant dans Google la formule de recherche : site:https://www.impots.gouv.fr "formulaire", on peut aussi retrouver l’ensemble des pages correspondant aux formulaires sur le site des impôts... Mais il faut alors faire le tri entre près de 7000 résultats !


Bon courage.