Question d'origine :
Je souhaite ramener quelques cigarettes en France, à mon retour d'Espagne :
quel est le nombre de paquets autorisés (par personne) par les douanes ?
Même chose avec l'alcool, combien de litres ?
Merci de votre réponse !
Réponse du Guichet
Le 21/12/2005 à 12h24
* Au retour de votre voyage en Espagne, vous pourrez rapporter :
Cigarettes : 800 pièces (4 cartouches)
Cigarillos : 400 pièces
Cigares : 200 pièces
Tabacs à fumer : 1 kg
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) : 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) : 20 litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux) : 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières : 110 litres
source : Site internet de la douane : Vos achats personnels au sein de l'Union européenne
Ces achats doivent être à usage personnel.
Au-delà des seuils des tabacs et alcools [indiqués ici] et en fonction d'autres critères, votre achat peut être considéré comme commercial par les services des douanes françaises. Vous devrez, alors, payer les divers droits et taxes applicables en France, pour chacun de ces produits.
Il vous est également conseillé de conserver les justificatifs d'achat.
* Si vous souhaitez passer par Andorre, la législation n'est pas la même :
A votre retour d'Andorre, vous devez déclarer les marchandises transportées et acquitter les droits et taxes correspondants auprès du service des douanes.
Vous pouvez bénéficier de franchises en quantité ou en valeur sur les marchandises indiquées dans le tableau ci-dessous (achats ou cadeaux). Le montant de ces franchises résulte d'un accord entre l'Union européenne et Andorre.
Cigarettes : 300 pièces
ou Cigarillos : 150 pièces
ou Cigares : 75 pièces
ou Tabacs à fumer : 400 g
Vins non mousseux : 5 litres
et soit boissons titrant plus de 22° : 1.5 litre
et soit boissons titrant 22° ou moins : 3 litres
ou extraits et essences de café : 400 g
ou extraits ou essences de thé : 80 g
EAUX DE TOILETTE : 3/8 litre
Par voyageur âgé de 15 ans et plus : 175 euros
Par voyageur âgé de moins de 15 ans : 90 euros
Par voyageur âgé de 15 ans et plus : 525 euros
Par voyageur âgé de moins de 15 ans : 270 euros
source : Site internet de la douane : Vous revenez d'Andorre
* Nous vous conseillons de consulter les pages indiquées du site internet de la douane. Pour toute autre question, vous pouvez vous adresser directement à Infos Douane Service dont les coordonnées suivent :
Questions sur la réglementation ou la fiscalité douanière : Infos Douane Service, le centre de renseignement aux usagers de la douane, est ouvert de 8h30 à 18 heures, du lundi au vendredi
Numéro Indigo : 0 820 02 44 44
par courriel
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